CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

19 522 résultats pour « modalités de jouissance »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE II

—

MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME DANS L'UNE DES SÉRIES DE L'EXAMEN

Article 8

—

Un décret fixera les modalités d'application de la présente ordonnance.

Article 21-11

—

Un décret détermine les modalités d'application du présent chapitre.

Article L6323-1-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 65

Code de la santé publique

Les modalités d'application du présent chapitre sont définies par décret.

LEGIARTI000036696517

—

LES OBJECTIFS DE L'ENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE ET LES MODALITÉS DE SA MISE EN ŒUVRE

Article L910-1 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 95

Code de commerce

Les modalités d'application du présent titre sont déterminées par décret.

Article Annexe 4

—

MODALITÉS DU CONTRÔLE STATISTIQUE POUR LA VÉRIFICATION PRIMITIVE CEE

Article L1433-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 76

Code de la santé publique

Les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret.

Article R2232-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 28 > 40

Code du travail

L'employeur définit les modalités d'organisation de la consultation, qui incluent :

Article Annexe III

—

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DU TEST DE VALIDATION À L'UTILISATION DE L'ECDIS

Article ANNEXE 2

—

Modalité de détermination du taux indiqué à l'article 8

Article L231-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 10 > 56

Code du sport

Les modalités d'application du présent chapitre sont fixées par décret.

Article L168-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 76

Code de la sécurité sociale

Les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret.

Article L356-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 03 > 48

Code de la sécurité sociale

Les modalités d'application du présent chapitre sont fixées par décret.

Article L214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 27

Code de l'action sociale et des familles

Les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret.

Article 694-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 51

Code de procédure pénale

Les modalités d'application de la présente section sont précisées par décret.

Article L513-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 01

Code de la santé publique

Les modalités d'application du présent chapitre sont déterminées par décret.

Article 16

—

Un décret précise les modalités d'application du présent titre.

Article ANNEXE III

—

MODALITÉS DES ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS DU CAPESA ET CAPETA

Article L345-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 98

Code de l'énergie

Les modalités d'application du présent chapitre sont définies par décret.

Page 47 · 19 522 résultats

← PrécédentSuivant →