Lors de l’expertise, l’expert [L] [U] a relevé la présence de soudures grossières sur les deux filtres à particules composant la ligne d'échappement.

caractériser plus avant la faute commise par cette société, relevant uniquement qu'il ressortait de l'expertise que l'origine des fissurations des ventilateurs était imputable à la mauvaise géométrie des soudures

Sékou SOUMARE ; Vu, enregistrée le 22 janvier 2001 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris la requête présentée par M. SOUMARE, demeurant ... ; M.

. *** Monsieur [J] [T] a été embauché par la SAS [5] à compter du 1er juin 2005, suivant contrat à durée indéterminée, en qualité de soudeur.

au risque dans l'entreprise non prépondérante ; La durée d'exposition est en outre globale et va au delà des 4 ans d'ancienneté au sein de la société [A], Monsieur [W] ayant travaillé comme monteur soudeur

[Y], dans le cadre de son activité de monteur soudeur, ne remplissait pas la condition relative à la liste limitative des travaux ; la manipulation de laine de roche et l'inhalation des poussières évoquées

X..., qui souffre d'une maladie professionnelle reconnue le 30 juin 1987 par la caisse primaire d'assurance maladie de Rouen, a saisi le 23 janvier 2003 aux fins d'indemnisation le Fonds d'indemnisation

DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00440 N° de PC : 2018J00388 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL TUBE [Adresse 2] Activité : tuyauterie soudure

N'AYANT DONC PAS A FAIRE APPLICATION DE LA CHARTE-PARTIE, LA COUR D'APPEL A PRECISE QUE LA FAUTE RETENUE AVAIT ETE COMMISE DANS L'EXECUTION, PAR LES PREPOSES DE LA SOCIETE KNUT Y..., DE TRAVAUX DE SOUDURE

UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 122-1, L. 751-9 DU CODE DU TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE JEAN X..., ENGAGE AU SERVICE DE LA SOCIETE DOGA, ENTREPRISE D'OUTILLAGE MECANIQUE ET DE PRODUITS DE SOUDURE

SIMULTANEMENT, ET QUE L'ARCHITECTE N'AVAIT PAS DONNE D'INSTRUCTION POUR QUE LES MONTEURS EN CHAUFFAGE ET LES PEINTRES NE SE RENCONTRENT PAS SUR LE CHANTIER OU POUR QUE LA POSE DES RADIATEURS SE FASSE SANS SOUDURE

"si l'assurance que nous avons contractée auprès de vous couvre le risques d'incendie au cours de travaux de soudure effectués auprès d'une réserve de foin" et ceux de la réponse de l'agent général, du

de son dirigeant Monsieur [B] [A], a déposé au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements le 31/03/2026 pour : La SARL AECL METALLURGIE, ayant une activité de chaudronnerie, soudure

actes de procédure alors qu'il importe peu d'identifier le fournisseur de la toile ayant servi à confectionner la bâche dès lors que l'orignine du sinistre réside dans le caractère défectueux des soudures

infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins spéciaux, travaux au pistolet ou marteau pneumatique, soudure

d'activité des pinces à souder.

Rozsudek Soudu prvního stupně (pátého senátu) ze dne 20. května 2003. # Barbara Diehl-Leistner proti Komisi Evropských společenství. # Úředníci - Všeobecné výběrové řízení - Rovné zacházení. # Věc T-80

relative à des pratiques mises en oeuvre dans les secteurs des armatures métalliques et des treillis soudés sur l’île de la Réunion