CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 359 résultats pour « Adeline-Delvolve »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501926.20250516

Admin. suprême

16 mai 2025

16 mai 2025

Pour expédition conforme, Pour le secrétaire du contentieux, par délégation : Marie-Adeline Allain

Source officielle

Page 48 sur 1768

← PrécédentSuivant →
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:503865.20250905

Admin. suprême

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Pour expédition conforme, Pour le secrétaire du contentieux, par délégation : Marie-Adeline Allain

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501867.20250516

Admin. suprême

16 mai 2025

16 mai 2025

Pour expédition conforme, Pour le secrétaire du contentieux, par délégation : Marie-Adeline Allain

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501870.20250516

Admin. suprême

16 mai 2025

16 mai 2025

Pour expédition conforme, Pour le secrétaire du contentieux, par délégation : Marie-Adeline Allain

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2021:447904.20211116

Admin. suprême

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Pour expédition conforme, Pour le secrétaire du contentieux, par délégation : Marie-Adeline Allain447904

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c1

Appel

7 février 2012

7 février 2012

M. et Mme Y... ont deux enfants, Maxime qui a 18 ans et Adeline qui a 15 ans.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965537

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

comparant, assisté de Me Adeline MIRABEL-DE CUYPER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b1996553f

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

comparante, assistée de Me Adeline MIRABEL-DE CUYPER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b19965546

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

comparant, assisté de Me Adeline MIRABEL-DE CUYPER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [B] [C] 15 promenade du Lac 77600 CHANTELOUP

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6776f3b21c1d126b1996554a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

non comparante, représentée par Me Adeline MIRABEL-DE CUYPER, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [I] [S], né le 07 Juillet 2001

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b7fd95858823c56e0d59be

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [I] [B] [T] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 7],( SOMALIE) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Adeline

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6a1f366fcdc6046d47df0180

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [U] [Adresse 5] [Localité 4] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 07 Avril 2026 : Nancy BEC, Juge, assistée de Adeline VERLÉ, greffier ; Composition du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400493_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu : - la décision du 30 avril 2025 par laquelle la première présidente de la cour d'appel de Papeete a désigné Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509887_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Adelon La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005646

Admin. suprême

7 mars 2007

7 mars 2007

code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Meyer-Lereculeur, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delvolvé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106936_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Delvolvé, président, Mme Mounic, première conseillère, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024. La rapporteure, C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01380

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

SECOND MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré irrecevable les demandes formées par l'association ADDELIA ; AUX MOTIFS QUE l'association ADDELIA a été constituée

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835649

Admin. suprême

29 avril 1994

29 avril 1994

Piveteau, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat du GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE "GROUPETUDEBOIS", de Me Delvolvé, avocat de l'office national des forêts et de Me Barbey, avocat de la société

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833794

Admin. suprême

17 juin 1992

17 juin 1992

Salat-Baroux, Auditeur, - les observations de Me Delvolvé, avocat de Mme X... et de la S.C.P.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca1e4509cc68c186654b

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPEDITION : Le 21 juin 2024 à Me Adeline POURCIN Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle