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8 678 résultats pour « Amar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300545

Cassation

15 mai 2008

15 mai 2008

Amar, il avait fait un léger débord de sa propre toiture, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, ni de répondre aux conclusions que ses constatations

Source officielle

Page 48 sur 434

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Journal officiel
Créations

CHERIFI, Amar

SIREN 107213175Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMARSH

SIREN 511360869Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Holding Amarris Groupe

SIREN 992992578Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

10/07/2026

Voir →

Créations

AMAROMILO

SIREN 107319519Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

10/07/2026

Voir →

Créations

AMARE, Tessy

SIREN 107227019Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

10/07/2026

Voir →

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230955

Admin. suprême

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Portugal 04/05/2022 Ammar Abdullah Mohammed AMEEN 1987 Lisbon Iraqi Vítor CARRETO Torres Vedras 2. 23377/22 Ameen v.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302674_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Dans la nuit du 1er avril 2022, deux des bollards sur lesquels le navire porte-containers MSC Leni, long de 399 mètres et large de 61,54 mètres, était amarré au quai 2XL du terminal

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65aebb1d54a01215df740acd

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

et l’impact du projet ; - à titre subsidiaire, ordonner à la société Le Jardin d’Ambre de préciser la durée de la pose des échafaudages ; - à titre subsidiaire, condamner la société Le Jardin d’Ambre

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43f6bcdc6046d4724e978

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous autorisons la société AMAC FORMATION à produire une note en délibéré pour justifier de sa situation financière.

Source officielle
CC

comm

6137241acd580146774124af

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

civil (ETGC) pour la construction d'une maison de retraite dont le financement a été assuré par un prêt de la Deutsche Genossenschaft Hypotekenbank (DGH) accordé à la société de droit luxembourgeois Amal

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2313739_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ces derniers ont ensuite amarré leur embarcation, et ont débrayé les moteurs.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2315637_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ces derniers ont ensuite amarré leur embarcation, et ont débrayé les moteurs.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033c6ab59e2597922d7fbc0

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

La SCI Aman a appelé en garantie l'EURL [N] [M] et M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c69c34eb4cc85776a83

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

suite du défaut de paiement des loyers le 12 février 2024 ;ordonner l'expulsion de la société Amahhe et de tous occupants de son chef ;condamner la société Amahhe à lui verser une indemnité d'occupation

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67081b0889f19e8c50f8d251

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AXA FRANCE IARD représentée par Me Florence MONTERET AMAR, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0184 Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 2ème section du

Source officielle
CA

Chambre 2 A

670a1152f178dc2492b0f9ac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

à la SARL Ambre Immobilière qu'ils ne donneraient pas suite à cette offre d'achat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2306522_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

La présidente du tribunal a désigné, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, Mme Amar-Cid, première conseillère, comme juge des référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305820_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305876_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305895_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2306464_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

La présidente du tribunal a désigné, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, Mme Amar-Cid, première conseillère, comme juge des référés.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008015897

Admin. suprême

30 mai 2001

30 mai 2001

Amar X..., demeurant au Foyer l'Ilôt, ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008185864

Admin. suprême

15 octobre 2003

15 octobre 2003

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

other

6137263fcd5801467742418a

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Amar, contre la décision du premier président de la cour d'appel de Grenoble en date du 8 avril 2005 qui lui a alloué une indemnité de 9.254,45 euros sur le fondement de l'article 149 du Code précité

Source officielle