/ de Mme Brigitte BN..., demeurant ..., 104°/ de Mme Bernadette BK..., demeurant ..., 105°/ de Mme Dominique CR..., demeurant ..., 106°/ de Mme Simone DF..., demeurant ..., 107°/ de Mme Astride

. # Asteris AE en anderen tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Produktiesteun voor tomatenconcentraat en perziken op siroop - Regeling voor de Helleense Republiek. # Gevoegde zaken 194 tot

Y... une BD d'Astérix et Obélix dont le titre était « la zizanie » ; qu'après avoir constaté que la matérialité de ce fait était établie, la cour d'appel a estimé que, « quant aux brimades, injures et

B..., représenté par la SELARL Cabinet d'avocats Asterio, demande au tribunal : 1°) à titre principal : - d’annuler le titre de perception émis le 24 mai 2024 au profit de l’État en paiement d’une somme

C/ LOGEMLOIRET Expéditions le : 20 JUILLET 2016 SELARL ASTRAIA CONSEIL S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI T.I.

limitée dont le siège social est sis à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit de : 1°) La société Astaire

#Asteris AE ed altri e Repubblica ellenica contro Commissione delle Comunità europee.

des douanes d'Auvergne Rhône-Alpes [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Chloé DAUBIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2274 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL ASTORIA

. # Asteris AE en anderen tegen Helleense Republiek en Europese Economische Gemeenschap. # Verzoeken om een prejudiciële beslissing: Polymeles Protodikeio Athinon - Griekenland. # Arrest van het Hof -

THIONVILLE LES ALLIES C/ [U] [G] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 10 Avril 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

CLEAN CARS Grosse délivrée à M Me Jules CONCAS Expédition délivrée à Me Astrid LANFRANCHI S.A.S.

GOVERNATORI de la SELARL JEAN-JOEL GOVERNATORI AVOCAT, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant DÉFENDERESSE AU PRINCIPAL : Mme [F] [M] Villa [U] [X] [Adresse 14] [Localité 1] représentée par Maître Astrid

GMF, LA SAUVEGARDE (REFLEX), [G] [B] Grosse délivrée à Me Guillaume GARCIA Expédition délivrée à Me Patrice BIDAULT Me Hervé BOULARD Me Nicolas DEUR Me Astrid LANFRANCHI Me Thierry TROIN

2023-001283 du 26/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CHAMBERY) Intimée Mme [Y] [Z] née le 19 Avril 1931 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ingrid-Astrid

Madame [D] [E] [W] épouse [A] [Adresse 5] [Localité 17] Madame [T] [K] [Adresse 13] [Localité 4] Monsieur [V] [K] [Adresse 2] [Localité 15] héritiers de FEU Monsieur [O] [W] représentés par Maître Astrid

dont le siège social est sis [Adresse 6], représentée par Me Xavier HELAIN, avocat au Barreau de l'ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid

HLM BATIGERE HABITAT C/ [L] [E] JUGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 21 Mai 2026; Sous la Présidence de Marie-Astrid

Jean-Yves BALESTAS (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, président de chambre, Madame Dominique JACOB, conseiller, Madame Astrid