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1 348 résultats pour « Astrid POST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0bccdc6046d471b10be

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Astrid

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb2d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Astrid OLECH, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 13 mai 2025, Mme Elsa WEIL, Conseiller chargée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400769_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

C..., représenté par la SELARL INTER-BARREAU ASTERIO (Me Bracq), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 décembre 2022 par laquelle le maire de la commune de Saint-Etienne a refusé de

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660f94faa40f8b0008cb74bb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par ordonnance rendue le 5 mai 2022 le conseil de prud'hommes a : Dit que Mme [Z] est apte à son poste de travail avec aménagement de poste ; Dit que Mme [Z] se verra rembourser les frais d'expertise

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

65b20cf0c4cf860008dff495

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

de la SARL FC AVOCATS FOREST & CHARLE ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sébastien BRACQ de la SELARL ASTERIO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616393ffec3936ac10a09f43

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

TOURRETTE (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Astrid

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e1b6

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

leur pays d'accueil, mais en outre, invite expressément à leur exclusion et leur refoulement ; que, dès lors, la Cour qui n'a procédé à aucune analyse de l'article incriminé, à l'exception du jugement porté

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1458232-1529239

Admin. suprême

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Par la suite, en octobre 2001, la requérante fut nommée au poste de responsable du «   Centre de la Protection de la mère et de l’enfant   » puis, en juin 2003, au poste de directrice de la Section

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61633c147eadebb7307d1f1e

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

[C] s'est vu confier le poste de responsable comptable.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b7dcdc6046d47a16b35

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

La société [1] a établi une déclaration d'accident du travail d'après les informations portées à sa connaissance le jour de l'accident, les circonstances de cet accident étant les suivantes : « En descendant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2211332_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

a délivré à la société Bâti-Aménagement un permis d'aménager un lotissement de dix lots destinés à la construction de logements d'habitation et d'un lot pour deux logements sociaux " Le domaine de l'Astral

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02072

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

humaines, à la Verrerie du Languedoc, société faisant partie du groupe Perrier Vittel France aux droits duquel se trouve la société Nestlé Waters France ; qu'il a été affecté, le 1er septembre 2000, à un poste

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0d2cdc6046d471b125d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, assistées lors des débats de Mme Astrid

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdef3ebbdffcbea6aa33

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

(six postes figurant en annexe du P.S.E.), de la division « Core Components » aux États-Unis (deux postes d'ingénieur).

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0c2cdc6046d471b114c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Astrid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ed

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

72250 PARIGNE L'EVEQUE représentée par Maître Emmanuel LOISEAU, substituant Maître Elisabeth ROLLIN, avocat au barreau du MANS DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SARL ALDEM Zone Industrielle du Pont

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66878cf605d6f7f678d49308

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[B] la procédure abusive engagée afin d'expulsion, condamnation, saisie attribution, -condamner Mme [D] épouse [B] à porter et payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931d

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Dans ce cadre, il a été décidé de supprimer huit postes de travail. En votre qualité de responsable du marché assurance, vous êtes concerné par une suppression de votre poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cd5

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

née le 04 Avril 1955 à THANN (68800) de nationalité Française ... 34200 SETE représentée par Me Gabriella ASSORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie José GARCIA, avocat au barreau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200514_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

B A, représenté par la SELARL Asterio, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2021 par lequel le maire de Pollionnay a délivré à la société Foncière 3 un permis de construire pour

Source officielle