Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Après avoir, au cours de l'audience du 7 mai 2024, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de M.

agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n°379 726 086, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Audrey

de MONTPELLIER Autre qualité : Intimé dans 24/00178 (Fond) Monsieur [F] [I] [E] épouse [L] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 6] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Audrey

15 Décembre 2020 - Tribunal judiciaire de Melun - RG n° 19/01599 APPELANTE Madame [R] [I] Née le 05 aouû 1975 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Audrey

Carpentras en date du 29 novembre 2022, N°20/01176 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 29 Octobre 2024.

Janvier 2023, Nous, Nicole GIRONA, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Audrey

GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [L] [Y] [G] [V] né le 26 Avril 1981 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Audrey

Il ressort des documents fournis par M. B..., qui a levé le secret médical, qu’il souffre d’un diabète multi-compliqué impliquant un suivi pluri-disciplinaire.

tenue le 26 Mars 2026 par Mme Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la Cour d'Appel d'AMIENS en date du 10 Décembre 2025, Assistée de Mme Audrey

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Audrey d'Halluin, représentant la SARL Prototype et M. C. Considérant ce qui suit : 1.

07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 223 NoRG : 12/ 00109 CS/ JC Décision déférée du 21 Juin 2012- Juge des enfants de TOULOUSE-610. 0268 Audrey ASSEMAT Habiba X... Mustapha Y...

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Meat import consulting, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Auroy

Au cours de l'audience publique tenue le 5 octobre 2022 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Jaslet, représentant M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Audrey BACHIMONT, Greffière

Route de Romans 7, Avenue Saint Guillan 26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE Représentée par Maître Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Maître Marjorie

du 14 avril 2026 Affaire : SARL AMT Suprette, alimentation générale, photocopies, télécopies, vente carte téléphone « PROXI SUPER » [Adresse 1] Siège social : [Adresse 2] Représentée par Mme SIROT Audrey

F..., représentés par Me Fouret, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision rejetant leur