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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
677ecfe2b01eea4cf01a423a
8 janvier 2025
Instagram dans laquelle il tient sa soeur dans les bras, se trois premières filles, qui seront peut-être« les prochaines à venir l’embrasser » et enfin son fils aîné, [U], devra attendre puisqu’il allait
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10162
3 février 2017
Elle fait mention également d'allusions fréquentes à caractère sexuel : « regarde ce poisson, il est beau, il a une belle queue ».
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b090147228318b913ba
25 octobre 2023
[Z] allait au centre pas épanoui comme avec les autres chauffeurs (...) en tous les cas [Z] est parti avec le sourire et éclat de rire car il a du déjà voir M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
Elle fait mention également d'allusions fréquentes à caractère sexuel : « regarde ce poisson, il est beau, il a une belle queue ».
Pôle 4 - Chambre 8
64f02e5adb41fad969879b5b
30 août 2023
EXPRO, JCP de PARIS RG n° 19/03454 APPELANTE Madame [L] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 6] née le 04 Janvier 1975 à [Localité 10] Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau
Chambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c09477
3 octobre 2024
AXA FRANCE IARD prise en qualité d'assureur de la société ECO BAT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Alain
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026
11 juillet 2017
AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain
Chambre sociale
69eaf9ddcdc6046d4756b6e0
23 avril 2026
° 23/00079 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 AVRIL 2026 APPELANTE : Monsieur [T] [J] [M] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Alain
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01543
29 septembre 2015
des associés, dont vous-même, allant jusqu'à déclarer devant la volonté opiniâtre de son président d'ouvrir des classes à Clamart « j'ai construit Intégrale, je peux la déconstruire ; Cela va être un beau
Chambre référés
66197e6b1b7735881a7c381f
12 avril 2024
ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me BOCK Emmanuelle, avocat au barreau de Paris, Me Christophe HENRION, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Lucie ALLAIN, avocat
6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc85789697
4 octobre 2024
ACTE IARD [Adresse 5] [Localité 19] représentée par Maître Alain LACHKAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0247 Compagnie d’assurance QBE European Services [Adresse 36] [Localité 29] défaillante
3ème Chambre Commerciale
603606a74b7a3b6baa945d4d
12 janvier 2016
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain
3e chambre
615e0e52c25a97f0381f54e8
5 juin 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 12000395 Représentant : Me Alain
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300446
14 avril 2015
Alain C... pour procéder à la mise en conformité du fermage tant sur les terres à vocation agricoles que sur les bâtiments d'habitation et d'exploitation, ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE l'article
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
(en présence de votre beau-fils Constant). Je vous ai sommé immédiatement d'arrêter cette agression et de rentrer dans le bureau pour recueillir vos déclarations.
64f02e5adb41fad969879b5d
Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
64eedcd0bb2c32d969d35419
28 août 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
665eae72b5277b00088940a1
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Béatrice MARS, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
3e Chambre A
60360444363848695e3fc57e
14 janvier 2016
au barreau de PARIS SARL SORIM demeurant [Adresse 3] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain
Chambre 4-8b
65b4ab3e7ef77d000880b346
19 janvier 2024
Rôle N° RG 22/06047 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJHO CARSAT DU SUD EST C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD EST - Me Alain CURTI
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