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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a423a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Instagram dans laquelle il tient sa soeur dans les bras, se trois premières filles, qui seront peut-être« les prochaines à venir l’embrasser » et enfin son fils aîné, [U], devra attendre puisqu’il allait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10162

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

Elle fait mention également d'allusions fréquentes à caractère sexuel : « regarde ce poisson, il est beau, il a une belle queue ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b090147228318b913ba

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Z] allait au centre pas épanoui comme avec les autres chauffeurs (...) en tous les cas [Z] est parti avec le sourire et éclat de rire car il a du déjà voir M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60369cc2effee83f080a160d

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Elle fait mention également d'allusions fréquentes à caractère sexuel : « regarde ce poisson, il est beau, il a une belle queue ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5adb41fad969879b5b

Appel

30 août 2023

30 août 2023

EXPRO, JCP de PARIS RG n° 19/03454 APPELANTE Madame [L] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 6] née le 04 Janvier 1975 à [Localité 10] Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09477

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AXA FRANCE IARD prise en qualité d'assureur de la société ECO BAT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Alain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9ddcdc6046d4756b6e0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

° 23/00079 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 AVRIL 2026 APPELANTE : Monsieur [T] [J] [M] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Alain

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01543

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

des associés, dont vous-même, allant jusqu'à déclarer devant la volonté opiniâtre de son président d'ouvrir des classes à Clamart « j'ai construit Intégrale, je peux la déconstruire ; Cela va être un beau

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6b1b7735881a7c381f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me BOCK Emmanuelle, avocat au barreau de Paris, Me Christophe HENRION, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Lucie ALLAIN, avocat

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6700320bc34eb4cc85789697

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ACTE IARD [Adresse 5] [Localité 19] représentée par Maître Alain LACHKAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0247 Compagnie d’assurance QBE European Services [Adresse 36] [Localité 29] défaillante

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

603606a74b7a3b6baa945d4d

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Alain

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e52c25a97f0381f54e8

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 12000395 Représentant : Me Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300446

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Alain C... pour procéder à la mise en conformité du fermage tant sur les terres à vocation agricoles que sur les bâtiments d'habitation et d'exploitation, ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE l'article

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CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f9

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

(en présence de votre beau-fils Constant). Je vous ai sommé immédiatement d'arrêter cette agression et de rentrer dans le bureau pour recueillir vos déclarations.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5adb41fad969879b5d

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64eedcd0bb2c32d969d35419

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae72b5277b00088940a1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Béatrice MARS, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60360444363848695e3fc57e

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

au barreau de PARIS SARL SORIM demeurant [Adresse 3] représentée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab3e7ef77d000880b346

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Rôle N° RG 22/06047 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJHO CARSAT DU SUD EST C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD EST - Me Alain CURTI

Source officielle

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