CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c9551627057d32def4
11 mai 2022
J'ai alors tiré plus fortement mon bras pour partir et c'est alors qu'il m'a saisi par le coup en m'étranglant.
Chambre Civile
64acf3f303c09105db6c0576
10 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Alexis LEPAGE de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS et représentée par Me Thomas HUMBERT de la SELAS BRL AVOCATS,
64acf3f303c09105db6c0578
CTX PROTECTION SOCIALE
6635295ce4b5292aaa6623f3
2 mai 2024
spectromètres, ce qui impliquait : o Le déplacement des modules du lieu de leur stockage au lieu de leur installation sans aucune organisation prévue sur place, ni matériel mis à sa disposition (diable, chariots
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0112cdc6046d4757ca16
23 avril 2026
Port de nombreuses charges lourdes (10 cartons aller-retour collection) pour les déposer sur un chariot de transport - douleur vive au niveau du dos, du milieu du dos, au dos de la tête'.
12e chambre
615e0e0cc25a97f0381f51b7
25 novembre 2014
devis de la société FENWICK-LINDE valorisant la location d'un chariot de marque FENWICK à 3 070,80 euros TTC par mois, ainsi que l'attestation de [Y] [I], établie le 17 juillet 2010, indiquant qu'un chariot
Sociale B salle 1
67592dea4f06387a26ce76e8
18 octobre 2024
GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte CAREL, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Raymond, Paul, Charles BR..., demeurant à Paris (16e), ..., 73°/ Mme Annie, France XAO..., épouse NI... FM..., demeurant à Chatel Guyon (Puy-de-Dôme), lotissement Fonfrède, 74°/ M.
1ère chambre civile B
68f866a2cb86fa851c25ccad
21 octobre 2025
[L] a fait assigner [S] [I], [DB] [I], [M] [Y], et [T] [I] en intervention forcée devant le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse.
Chambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b484b
26 janvier 2023
roll pesant 80kg) de conditionnement de commandes (2h30 par jour avec mise en cartons et scannage, sans manutention), de contrôles informatisés des commandes (38 cartons à l'heure avec conduite d'un chariot
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2600338_20260120
20 janvier 2026
sa demande de carte de résident dans un délai de 48 heures à compter de la décision à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour de retard et de lui remettre sa carte de résident dans les plus brefs
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02035
20 octobre 2009
la suite du rapport VERITAS lui indiquant en outre que le responsable des bâtiments et du matériel au sein du groupe MORY prendrait contact avec lui pour l'aider à régler cette question dans les plus brefs
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407036_20250506
6 mai 2025
Alors qu'il réparait un chariot, il a ressenti une douleur profonde et intense au creux du coude droit. Cet accident a été reconnu imputable au service par décision du 12 août 2019. Depuis, M.
Cour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d0
28 février 2019
Lorsque des gendarmes sont venus régler les marchandises, le ticket avait déjà fait l'objet d'un règlement, par vos soins, sous forme de tickets de réduction (BRI), destinés normalement aux clients lors
Pôle 6 - Chambre 7
65321b479e4ea48318f5af97
19 octobre 2023
[J] a été victime d'un accident du travail lui occasionnant une blessure au bras gauche. A partir de cette date, il a fait l'objet d'un arrêt de travail jusqu'au 18 avril 2016.
1ère Chambre
637dc86014982305d4c2021b
11 octobre 2022
Il a été victime d'un accident mortel du travail provoqué par un mouvement du balancier du bras de la pelle hydraulique sur laquelle il intervenait. L'engin était manoeuvré par [L] [T].
6712d4b48d6014ba0b3c1a98
14 octobre 2024
Elle soutient que lorsqu’il ouvre et ferme la porte, son bras est décollé à 90° et qu’il est également amené à débâcher le camion et à décrocher des sangles de l’extérieur.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300182
3 avril 2025
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 AVRIL 2025 La chambre de l'agriculture de la Charente
POLE CIVIL section 5
éré le 15 décembre 2016. Une plainte pénalec/X a été déposée le 7 avril 2017
6781984d6d34da2cbdce0148
10 janvier 2025
L'origine de ces plaies était des coupures par du verre provenant d'un bris de vitre ».
Sociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec04
14 avril 2023
[U] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Page 48 sur 79