X... a fait une chute en glissant sur la passerelle mouillée du ferry exploité par la société Aremiti (le transporteur), lors de son arrivée à Moorea, et s'est blessé au genou ; qu'il a assigné le transporteur

Z..., employé en qualité de couvreur par la société Rhône charpente couverture maçonnerie (l'employeur), a été victime d'une chute, prise en charge au titre de la législation professionnelle ; qu'il a

Y..., s'est brisé, entraînant la chute de M.

X..., titulaire d'un brevet français couvrant un dispositif anti-chute pour fermeture à effacement vertical, ainsi que la société Distri Fic, détentrice d'une licence d'exploitation, et dont Mme X... est

l'ordonnance du juge des référés d'un tribunal judiciaire ayant ordonné, sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile, une expertise médicale de son assurée Mme, [L] (l'assurée), victime d'une chute

secteur à honoraires différents s'ils sont titulaires des titres d'ancien chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux, ancien assistant des hôpitaux généraux ou régionaux'appartenant pas à un CHU

moyen critique l'arrêt attaqué du même chef, alors « que le délit de harcèlement moral ne suppose pas une intention de nuire ; qu'en retenant, pour dire qu'aucun élément ne permettait de reprocher au CHU

judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du tribunal judiciaire de NIMES, , siégeant à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU

reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné le demandeur, ingénieur en chef, chef du service bâtiment de la ville de Saint-Brieuc, d'avoir été responsable des blessures subies par Guy Le A..., lors d'une chute

X... qui a eu pour conséquence une chute avec fracture du crâne mortelle ainsi qu'il a été relevé par les médecins légistes et l'expert en anatomopathologie ont utilisé les expressions "très probablement

[OK] [K], 29°/ à la société AIG Europe, société anonyme, 30°/ à la société Chubb European Group, 31°/ à la société BTSG, société civile professionnelle, défendeurs à la cassation.

fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM

Il fait essentiellement valoir, au même visa qu’en demande que les circonstances de l’accident ne sont pas établies ; que le demandeur ne justifie pas du lieu de la chute ni que sa chute est due à l’espace

la société Gemef, procédait à la manipulation de deux banches métalliques de coffrage à l'aide d'un pont roulant, lui-même piloté à distance à l'aide d'une télécommande, lorsque l'une des banches a chuté

X... faisait sa toilette dans les sanitaires du port de Pornichet quand le lavabo est tombé et l'a blessé dans sa chute ; que M.

dénommée Solvay carbonate France, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 juin 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat CFDT chimie

, par la société Izrael Yun et compagnie, a été licencié pour faute grave par lettre du 29 janvier 1987 pour insuffisance de prospection du secteur, incapacité àatteindre les objectifs contractuels, chute

X..., lors d'une visite des combles d'un immeuble appartenant à l'association Estiennes de Cloyes (l'association), a marché sur un faux plafond qui a cédé sous son poids, a fait une chute et a été blessé

Y..., qui n'a jamais contesté être l'auteur du coup de poing ayant fait chuter Ali X..., a toujours maintenu qu'il était allé vers ce dernier seulement pour lui demander des explications et ses amis le

été à l'origine du sinistre, étant observé que l'assureur insistait sur le fait que si on avait laissé la palette, les roulettes équipant l'ordinateur seraient restées bloquées, ce qui aurait évité la chute