CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 245 résultats pour « Elgart »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2313109_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

la sécurité publique ; - elle a notamment constaté que des marches de l'escalier menant aux logements se désolidarisent de la structure, et que la fissure d'un mur au niveau du dernier étage s'est élargie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406456_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Cette définition a été élargie par la jurisprudence aux constructions attenantes au bâtiment principal. " Le préfet soutient que l'agrandissement de 19,89 m2 accolé au garage existant de 34,84 m2 constituerait

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300351_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

les personnels soignants venant visiter Mme B ont la possibilité de stationner sur la parcelle n° 87 située en face de son habitation et qu'un autre espace de stationnement est disponible sur la voie élargie

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:456816.20211011

Admin. suprême

11 octobre 2021

11 octobre 2021

Le décret du 29 juin 2021 relatif à l'information des consommateurs sur la règle de tri des déchets issus des produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur, pris pour l'application

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7651

Admin. suprême

23 juillet 2013

23 juillet 2013

La porte d’entrée de la cellule, la porte des toilettes et la porte d’accès à la cour de promenade ont été élargies pour permettre un passage aisé au requérant.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7af6d3bcaf505db69634e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sa mission initiale a été élargie par ordonnance du 3 juillet 2018. Le rapport d'expertise a été rendu le 14 juin 2019.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10829

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Y... et répondant aux préconisations du médecin du travail n'état disponible au sein du groupe Z... » ; qu'en affirmant que la recherche de reclassement n'avait pas été élargie aux autres postes que celui

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271b3

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

prévenu indique qu'il a été autorisé par arrêté du 19 août 1997 ; que cet arrêté autorisait le prévenu à poser un fil de clôture en usage en milieu rural, conservant par transparence la perception élargie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean Christophe Y...né le 05 Juillet 1988 à NICE ... 20290 LUCCIANA assisté de Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 1291 du

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b224143037ceabfbeef

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Française [Adresse 1] [Localité 8] Monsieur [A] [V] né le 10 Février 1953 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représentés et assistés de Maître Lydie VILAIN-ELGART

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9ee26aa636d2e9fb7872d

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

En 2014, la société FC Import s'est rapprochée de la société Auchan France en vue de lui fournir des produits « Looms » (petits élastiques multicolores servant à la confection de bracelets).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109198_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Cette évolution du plan a été décidée pour permettre la réalisation de la résidence pour séniors de quatre-vingt-trois logements et rendre celle-ci accessible aux véhicules par une partie élargie de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034b7cb3a2eeca36ff2e60f

Appel

11 octobre 2016

11 octobre 2016

- signé par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, président et par Mme Mariam ELGARNI-BESSA, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Ocakc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2019:0319JUD003367504

Admin. suprême

19 mars 2019

19 mars 2019

La compétence de la Commission a été élargie par un décret ministériel du 10 février 2014 (J.O. du 16   mars 2014).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Süleyman Babac/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2017:1121JUD000215005

Admin. suprême

21 novembre 2017

21 novembre 2017

La compétence de la Commission a été élargie par un décret ministériel du 10 février 2014 (J.O. du 16   mars 2014).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00001

Cassation

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Ces fonctions peuvent être élargies ou adaptées selon la structure ou l'importance de l'entreprise" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., titulaire du brevet professionnel de coiffure, engagée

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6780bae5f25437b69df75b96

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il considère qu'il y a eu modification de la destination du bail, la société pouvant ainsi drainer une clientèle élargie et qu'il importe peu que cette activité soit accomplie par un sous-traitant ou qu'elle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481610175ed452fca59b4

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Nous ne pouvons donc admettre que vous vous associez d'une quelconque manière à la rédaction et à la diffusion élargie d'un tract de 'Résistance' dont le contenu revêt de manière non équivoque le caractère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00350

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

de reclassement effectuées auprès d'autres associations ou établissements de santé ou d'accueil, et retenu qu'il en résultait la démonstration par l'association de recherches loyales, complètes et élargies

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10562

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

occupait avant la date de son licenciement pour motif économique le poste « chargée de l'achat d'espaces publicitaires » ; que dans la définition de ses fonctions elle avait des attributions plus élargies

Source officielle

Page 48 sur 163

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Créations

ELGART, Marcel

SIREN 852412832Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

11/06/2026

Voir →

Radiations

ELGART, Jean

SIREN 682713839Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ELGARTE BIGA

SIREN 501632202Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/04/2026

Voir →

Créations

Les Jardins d'Elgartia

SIREN 101437572Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

25/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELGARTEKO

SIREN 523668085Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

30/09/2025

Voir →