P. de 2 % pour la gêne subsistant aux côtes chez un gros fumeur de longue date.

E n'était, selon eux, pas porteur d'un syndrome obstructif, comme en atteste l'examen de pléthysmographie réalisé, et que, bien qu'ayant été un fumeur modéré, il avait cessé le tabagisme depuis 25 ans.

Il soutient que : - son état de santé se dégrade fortement ; - il subit le voisinage d'un fumeur qui ne peut qu'aggraver ses affections.

08/07/2022 ARRÊT N°2022/310 N° RG 21/04493 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OOVX AB/AR Décision déférée du 04 Octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 18/0129) FUZEAU

    Le requérant fut placé dans une cellule de 10 m² avec trois autres codétenus, dont certains fumeurs.

requérant porta plainte contre le   procureur H.M., l’accusant de mauvais traitements, notamment pour avoir   ordonné son placement dans une cellule où il y avait environ cinquante   fumeurs

le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 janvier 2025 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Arnaud FUZAT

l'employeur pour permettre la pause des salariés en général, à savoir, la configuration des locaux situés à 150 mètre du lieu de travail, comportant un réfectoire, des vestiaires, un sanitaire et un espace fumeur

[F] [U] [Adresse 13] [Localité 2] Représenté par Maître François FUZET de la SCP HUGUET-BARGE- CAISERMAN- FUZET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Timbre fiscal acquitté APPELANT et INTIME dans

Y... est décédé d'un cancer du poumon, alors qu'il est clairement mentionné qu'il était fumeur, au minimum depuis l'âge de 28 ans, compte tenu du dossier médical transmis.

caractéristiques principales par mention ou publication régulière " ; que la décision ministérielle du 12 février 1999, publiée le 8 novembre 2000 au Journal officiel de la République française, a arrêté le fuseau

adresses mail (nom, prénom, adresse postale, téléphone, autres adresses électroniques, données déclaratives saisies à la création du compte, etc...), d'obtention de l'adresse IP et du groupe Date-Heure-Fuseau

la SELEURL DE LA BRIERE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #D0637 DÉBATS A l’audience du 12 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Arnaud FUZAT

D'AUTRE PART, que la société SEPR avait rappelé (conclusions p.12) que selon un certificat médical du Docteur Y..., le demandeur à la reconnaissance de la maladie professionnelle du tableau 25 avait été fumeur

La SARL JR et CO, constituée en 2013, exerce, selon ses statuts, une activité de vente de cigarettes électroniques, liquides, articles pour fumeurs et tout accessoires s'y rapportant tant aux particuliers

culturelles ; - à la mise en vente, à la vente et à l'achat, dans un délai de neuf mois à compter de la publication du présent arrêté, des couverts de table neufs, autres objets de coutellerie ou pour fumeurs

C, né le 1er décembre 1950, dont l'expert relève qu'il a été fumeur à partir de l'âge de 14 ans jusqu'en 2017, a été atteint d'un cancer du poumon, qui a été diagnostiqué le 18 septembre 2018 et dont il

Il s’est borné à cette occasion a déclaré que le tabac provenait d’un achat personnel effectué en Espagne ; lui-même étant fumeur de chicha.