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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0d0fc25a97f0381f4b90
29 janvier 2015
29 janvier 2015
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Julia BRAUNSTEIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jonathan
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8674781dc057dee7c0e
11 mai 2022
11 mai 2022
la Cour : Jugement du 29 Novembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 17/02996 APPELANTE Madame [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jonathan
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8694781dc057dee7c12
11 mai 2022
11 mai 2022
la Cour : Jugement du 29 novembre 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 17/03566 APPELANTE Madame [R] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43297
3 mai 2017
3 mai 2017
Conseil de Prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES section RG n° 12/00865 APPELANT Monsieur [K] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] représenté par Me Jonathan
Source officielle3e chambre
6035db5182f7d241d8eded78
11 février 2016
11 février 2016
Contrairement à ce que soutient Axa, La Comtoise, qui produit une quittance subrogative de ses assurés pour la somme de 244 195 euros que ces derniers confirment bien avoir reçue, est subrogée dans les
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492584.20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
La Commission est informée, en temps utile pour présenter ses observations, des projets tendant à instituer ou à modifier des aides.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466868.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Nonobstant les dispositions de la présente Convention, chacun des deux Etats contractants conserve le droit d'imposer suivant les règles propres à sa législation les produits de participation dans des
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466871.20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Nonobstant les dispositions de la présente Convention, chacun des deux Etats contractants conserve le droit d'imposer suivant les règles propres à sa législation les produits de participation dans des
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b9d0451e8318d0eacf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
la Cour : Jugement du 08 Novembre 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/08778 APPELANTS Monsieur [W] [Z] né le 11 août 1954 [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jonathan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01519
21 septembre 2010
21 septembre 2010
De même, le mardi 29 mars 2005, nous avons constaté une situation délicate avec l'élève Jonathan B. qui voulait terminer un devoir de mathématiques dans la chambre d'un de ses camarades de classe.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef2
9 février 2018
9 février 2018
Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN , avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH
Source officielleCtx Protection Sociale
69681e58cdc6046d47534d53
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Madame [E] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Valérie MALLARD, substituée par Me Celine DAILLER DÉFENDEUR : Société [7] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra COHEN-JONATHAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a829b3c8605deec1f77
25 janvier 2023
25 janvier 2023
08 Mars 2019 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL RG n° 17/08726 APPELANT Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Jonathan
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
64379e389477fe04f5cc6615
12 avril 2023
12 avril 2023
SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE [Localité 3] [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jonathan BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5bdccdc6046d47a1058e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La photographie produite par M.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0d2cdc6046d471b125d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 3] représentée par Me Jonathan AZERAD de la SELARL FIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Ségolène CHUPIN, avocat au barreau de LYON INTIMES : M.
Source officielleCALAIS contentieux<10000€
678187e86d34da2cbdcdd975
7 janvier 2025
7 janvier 2025
En l'espèce, le bon de commande produit par le vendeur ne comporte pas plusieurs mentions pourtant imposées par les articles précités.
Source officielle1ère Chambre
671894b3d8ceca1cd701923e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
HKY [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jonathan ROUXEL de la SCP ROUXEL JEHANNOT DE BARTILLAT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603266670f18b89b2cb60c95
9 février 2018
9 février 2018
: F 14/04586 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 09 FEVRIER 2018 DEMANDERESSE AU CONTREDIT : Société LUDIVINE PASSION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jonathan
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a10d41e0057d43e284
12 mai 2022
12 mai 2022
R SANTE N° SIRET : 509 180 709 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jonathan MINET, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Laurent LALOUM
Source officiellePage 48 sur 64