tutelle de l’EPSM de La Sarthe né le 13 Octobre 1983 à [Localité 6], domicilié [Adresse 3], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale de la SARTHE, comparant en personne, assisté de Me Jonathan

Madame Mattéa PAPINI, Greffier, REQUÉRANT - Monsieur [T] [B] [X], domicilié [Adresse 4], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale de la Sarthe, comparant en personne, assisté de Me Jonathan

PATIENT HOSPITALISÉ - Monsieur [F] [O] né le 01 Mars 1998 à [Localité 7], domicilié [Adresse 5], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale de la SARTHE, comparant en personne, assisté de Me Jonathan

Denise, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Jonathan Y... pour abandon de famille

comment il avait procédé pour maîtriser Jonathan Y..., mais il assurait ne lui avoir donné des coups que sur les jambes pour se dégager ; que les déclarations de Jonathan Y... ne correspondent pas exactement

Jonathan se rendait chez vous depuis le début de l'année 2011 en prétextant à sa mère qu'il allait chez un copain, ce qu'elle a confirmé. (...)

juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre la première du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit

aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis et mise à l'épreuve, a prononcé une mesure d'interdiction professionnelle et a statué sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi formé par Mourad X... : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2009) que Mme X... a été engagée par la société Jonathan

en date du 9 octobre 2001, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

conséquence au prévenu, qui tente de s'exonérer des conséquences de cette faute et de sa responsabilité pénale dans les délits d'homicides involontaires et la contravention de blessures involontaires, de prouver

PRINCE ASSOCIATION EDUCATIVE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de RENNES, en date du 1er avril 2004, qui, dans l'information suivie contre, notamment, Frédéric X..., Jonathan

en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS IXOLEO Inscrit au RCS sous le numéro 813 963 188 RCS TOULON et exerce une activité de Vente en ligne de tous produits

Copie exécutoire : ELKAIM Jonathan Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Jonathan, - XY...

Sur les demandes en paiement de la société productrice, intimée : La quantité de produits livrés par ses soins à l'expéditeur n'est pas contestée, seule leur qualité et leur valeur l'étant.

Lundi 11 Mai 2026 N° RG : 2026P00739 SAS LAOR [Adresse 1] : 892 573 320 - 2020 B 5863 Nom commercial : « LAOR » Représentant légal : Monsieur [F], [D] [R] [Adresse 2] (En personne, assisté de Maître Jonathan