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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372654cd58014677424b8d
24 février 2004
24 février 2004
ledit contrôle technique) ; elle disparaît pareillement devant l'expert missionné par l'acheteur puisqu'il est indiqué par cet expert qu'il affirmait, pour s'opposer à tout règlement amiable, que Joseph
Source officiellesoc
613724b5cd58014677417b5d
26 septembre 2006
26 septembre 2006
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., employée en qualité d'agent de service hospitalier par l'association Maison hospitalière Saint-Joseph
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea4b
8 juin 1970
8 juin 1970
JOSEPH DIT Y..., CONTRE L'ARRET RENDU LE 6 MAI 1970 PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AGEN QUI, STATUANT SUR L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleciv3
613723b1cd5801467740cfd5
27 février 2001
27 février 2001
, 2 / Mme A..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Hélène Y..., ayant demeuré 15, rue nationale, 59425 Armentières, aux droits de laquelle se trouvent ses héritiers : - Mme Francine, Marie-Joseph
Source officiellecomm
613723bbcd5801467740d75f
19 juin 2001
19 juin 2001
Joseph X..., demeurant ..., 2 / de la Société d'exploitation des Etablissements Joseph X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 4
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007712411
18 janvier 1984
18 janvier 1984
JOSEPH Y..., LE 13 MARS 1983, EN TANT QUE CONSEILLER MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-REMY DE CHARGNAT ; 2° PROCLAME M. JACQUES A...
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0ae
11 juin 1998
11 juin 1998
Joseph, - Z...
Source officiellesoc
6079b1879ba5988459c526ee
18 mars 1997
18 mars 1997
Joseph X... et son fils Serge X... a employé depuis sa création comme salariée Mme Joseph X... ; que M. Joseph X... ayant pris sa retraite à compter du 1er janvier 1992 et M.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5baac
25 mai 1976
25 mai 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 40 ET 41 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ET 55 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967 ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER LA SOCIETE DES VETEMENTS JOSEPH
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8c3
26 septembre 1996
26 septembre 1996
L'accusé Jean-Claude X... est-il coupable d'avoir à... le... volontairement exercé des violences sur la personne de Joseph Y... ? " ; " N° 2.
Source officielleChambre 3-3
661a202c4cfa010008a2d6dd
12 avril 2024
12 avril 2024
[N], représenté par son tuteur en exercice l'ATIAM (aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004820 du 03/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [F] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sophie DOUCHEVSKY, avocat au barreau de PARIS Mme [V] [E] Représentant
Source officielleciv1
607940e19ba5988459c3f795
16 juillet 1970
16 juillet 1970
UN ACCORD SELON LEQUEL UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF SERAIT CREEE ENTRE EUX, EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE APPARTENANT A JOSEPH A..., X...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007891082
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Jean-Pierre A..., Christian I..., Jacques X..., Jean-Jacques Y..., Georges Z..., Joseph B..., Mme Françoise D..., MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403453_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Dès lors, la demande présentée par la société Joseph produits chimiques est irrecevable.
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b04
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Joseph X..., ont pratiqué une saisie-arrêt sur le cheval de course "Tarif du bois" ; que M.
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404d27
5 mars 1998
5 mars 1998
Max X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de l'institution Saint-Joseph, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officielleciv1
61372325cd58014677405ff7
1 décembre 1998
1 décembre 1998
anonyme, qu'elle a absorbée depuis le 28 juin 1996, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de la société civile de moyens (SCM) Joseph
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401517_20240829
29 août 2024
29 août 2024
leur qualité de représentants légaux de leur fils mineur B D, représentés par Me Stuckle, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2024 par laquelle le directeur du collège Saint-Joseph
Source officiellecr
6137261ecd58014677423138
3 juin 2004
3 juin 2004
Joseph, - Y...
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