Aux militaires de la brigade des recherches de Pithiviers qui s'étaient rendus à Milly-la-Forêt pour le prendre en charge et l'informaient alors que Marcel Z... se trouvait dans un état critique, Patrick

CONVENTION DU 31 MAI 1956, LA SOCIETE LILLE, BONNIERES ET COLOMBE, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE TOTAL, A CONSENTI A LA SOCIETE SELMENSHEIM, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE SAINT-MARCEL

Marcel E..., le compagnon de sa mère depuis dix-huit ans, de Mme D..., sa collègue et amie, de M.

* ** Exposé du litige Madame Marcelle X... a épousé le 21 mai 1979 Monsieur Jean A... décédé le 12 avril 1985 alors que le couple était toujours dans les liens du mariage.

que l'ordonnance de renvoi précise que les faits reprochés à Philippe Y... auraient été commis courant 1992-1993 ; que suivant la plainte avec constitution de partie civile initialement déposée par Marcelle

Marcel Y..., demeurant ..., 4 / de M. F... Courant, demeurant B... Gabriel, ..., 5 / de Mme Marcelle Z..., veuve Courant, demeurant B... Gabriel, ..., 6 / de M.

WYSS, - et les observations de Me Marcel, représentant M. B.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Marcel Petite a demandé au tribunal administratif de Besançon de prononcer la décharge

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Le passif non vérifié de la société MARCEL CONSTRUCTION s'élève à la somme de 93 963,77 €. 4 injonctions de payer ont été rendues à l'encontre de la société MARCEL CONSTRUCTION entre le 27 octobre 2022

et Marie France X..., et doit être considéré comme un présent d'usage, ce que la situation de fortune de Marcel X... justifiait.

Monsieur Marcel X..., salarié de la société ELECTRICITE DE FRANCE du 2 novembre 1954 au 31 août 1978, a souffert d'une asbestose pulmonaire diagnostiquée le 20 octobre 1978.

Marcel, - Y...

DU 28 Mai 2003 ------------------------- F.C/M.F.B GROUPAMA SUD OUEST Marcel X...

de ce chef sur l'inégalité de traitement entre co-mis en examen du même chef est inopérant ; que le montant du cautionnement et des sûretés n'est pas excessif eu égard aux ressources d'Héron ; "alors

. ; "alors, d'une part, que le demandeur invoquait l'inégalité de traitement dont il avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972; ATTENDU QU'APRES AVOIR CONFIRME LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE QUI AVAIT NOTAMMENT CONDAMNE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MARCEL

de la Société nouvelle scierie X..., conduit par Frédéric Y... ; que Marcel Z... fut mortellement blessé ; que les consorts Z... ont assigné M.