2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre, chargée du rapport.

2003 -Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2000/01407 En suite de l'arrêt de la 19ème chambre A du 25 mars 2009 APPELANTE S.A.

né le 20 Août 1933 à LYON (69002) ... 69330 MEYZIEU représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Marie-josé JAUBERT-VEDRINES, avocat au barreau de LYON, INTIMEE : Mme Marie-Noëlle

Dominique M..., 8°/ Mme de Saint-Cyr, 9°/ Mme Ghislaine C..., 10°/ Mme Marie-José S..., 11°/ Mme Micheline X..., 12°/ Mme Monique D..., 13°/ Mme Armelle P..., 14°/ Mme Françoise T..., 15

2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère qui en ont délibéré.

1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Marie-José A..., demeurant Habitations à loyer modéré Le Point du jour, bâtiment 4, escalier 14, appartement

Armand Z..., demeurant 28, voie Schumann à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Marie-José

Thierry XD..., demeurant ..., 3 / de Mme Laurence XW..., épouse U..., demeurant ..., bâtiment 1, 4e étage, appartement 25, 93200 Saint-Denis, 4 / de Mme Marie-José H...

assisté de Me PELTIER avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José

Marie-José, syndic, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 décembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de pratique

Jean D..., 2°/ Mme Marie-José D..., née A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1994 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Fany B.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José E..., domiciliée ..., agissant en

Représentée par Me Octave Lemiale, avocat au barreau de Paris, toque : E1050 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Marie-José

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-José B..., syndic, demeurant à Rochefort sur Mer (Charente-Maritime

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, chargée du rapport.

2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport et Madame Françoise BAZET, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 1990 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la VILLE DE CANNES, représentée par son maire en exercice ; la VILLE DE CANNES demande au Conseil

Marie josé GARCIA, avocat au barreau de MONTPELLIER, ayant déposé pour Me Renata JARRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : Societe Generale, société anonyme au capital de 1 062 354

Représentée par la SCP Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour assistée de Maître Régis BACQUEY loco Maître Marie-José CAUBIT avocat au barreau de BORDEAUX Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire