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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a9d2cdcdc6046d47a4350a

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

[Adresse 2], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 4 novembre 2025 par : Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre en l'absence du titulaire, David BEGU ARMISEN, Olivier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af73

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

représentant légal en exercice Quartier les Puits Neufs 84300 CAVAILLON représentée par Maître Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE

Source officielle
TJ

Adjudications

65b162d1b9f94e984650bb15

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

et Traverse Charles Kaddouz à MARSEILLE (13013), cadastré quartier Les Olives, section 884 M n°208, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454323.20221202

Admin. suprême

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451756.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453370.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463598.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458123.20221202

Admin. suprême

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M. Benoît Bohnert, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466708.20231024

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, M. Benoît Bohnert, Mme Anne Courrèges, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68660f89bbe0ac41ca81b1e5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Suivant acte extrajudiciaire du 8 décembre 2021, Mme [E] [N] a assigné la société Olive Auto 84 ainsi que M.

Source officielle
CC

soc

6137213bcd580146773f2185

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

demeurant ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale, section A), au profit de la société Moreteau Oliver

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a835

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

DIRECTION R2GIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DRASS) DE MARSEILLE 23-25 Rue Borde 13285 MARSEILLE CEDEX non comparant, non représenté, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2502857_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre les effets de la décision du 29 janvier 2025 par laquelle la principale du collège Oliver

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101616_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Article 2 : Les conclusions présentées par l'EARL Ecurie de l'Oliverie sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:476142.20231221

Admin. suprême

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Sophie-Caroline de Margerie, Mme Anne Courrèges, M. Géraud Sajust de Bergues, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:486775.20241114

Admin. suprême

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Olivier Japiot, présidents de chambre ; Mme Anne Courrèges, M. Géraud Sajust de Bergues, M. Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, M.

Source officielle
CC

soc

61372361cd5801467740904f

Cassation

1 juillet 1999

1 juillet 1999

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 57394/95 rendu le 20 décembre 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

6137232ccd58014677406613

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Olivier X..., domicilié centre du Général de Gaulle, 54C, résidence Toison d'Or, 59200 Tourcoing, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a70

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a8de

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle