Bernard X... à Chalon-sur-Saône une Dino 246 GT de 1972 refaite en carrosserie et peinture polylustre jaune pour la somme de 270. 000 F dont le remontage, sièges, tapis, pneus sera fait par M.

nettoyage impliquant nécessairement le port de charges tel qu'un seau d'eau à savoir : nettoyage des aires de parking et entretien des espaces verts 20 UV, nettoyage des parties communes, hall d'entrée, tapis

"Et le fait que vous avez signalé cet évènement au commissariat de Meaux est bien la preuve d'un esprit perturbé..." d "Cette pratique de marchand de tapis ne fait pas honneur à une grande compagnie

contrairement à ce qui est soutenu, l'avis d'inaptitude ne restreint pas la liste des emplois pouvant être occupés par la salariée ; en effet, cet avis limite l'inaptitude aux seules contraintes visuelles du tapis

est nécessairement un peu glissant et les désordres relevés peuvent être palliés par le passage d'une raclette qui est d'un usage habituel pour ce type d'équipement, de même que la mise en place d'un tapis

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que le requérant exerce une activité professionnelle depuis le mois de janvier 2020 en qualité d'agent de nettoyage de tapis, moquettes et tissus d'ameublement

Without providing further explanation, the court reiterated its position that the applicant, if left at liberty, would tamper with evidence, reoffend and abscond.

régulièrement et renvoie aux documents médicaux établis entre le mois de juin 2019 et le mois de mars 2021, faisant état d'une distance de marche de 355 mètres, à l'issue d'une épreuve de marche sur tapis

nationalité française, au moment des faits et encore aujourd'hui ; qu'elle rappelle qu'elle avait ouvert ce compte en vue d'une installation en Espagne pour y exercer son commerce ambulant de vente de tapis

ignorer les risques présentés par le fonctionnement des machines, n'a pas effectué le nettoyage depuis l'extérieur, l'écorceuse arrêtée, comme il était prescrit ; qu'il est délibérément monté sur le tapis

La société Yves Rocher a relevé des couloures, des résidus d'affiche sur plexis et sur plinthe, des traces de doigts sur vitres et huisseries, des traces de chewing gum sur le tapis brosse, des traces

la proximité des dates entre le sinistre d'une part et les constats des dommages matériels d'autre part suffit à prouver l'imputabilité de ces dommages à ce sinistre et elle ajoute que les meubles et tapis

Alain X... a été victime d'un accident dans les circonstances suivantes : alors qu'il intervenait sur le tapis roulant d'une chaufferie et avait la jambe gauche sous ce tapis, son collègue, le croyant

It relied on the reasonable suspicion that the applicant had committed the offences with which he had been charged and on the risk that, as a former police officer, he might tamper with evidence.

It relied on the reasonable suspicion that the applicant had committed the offences with which he had been charged and on the risk that he might tamper with evidence. 7.

propositions d'aménagement du poste': restrictions de rester debout en position statique ou prolongée // pas de déplacements, privilégier la posture assise, fauteuil adapté à ses besoins'; repose pieds, tapis

flocage du plafond de parking ; 1 540 euros TTC (1 400 euros HT), en deniers ou quittance, au titre de la fosse de l'ascenseur ; 1 416 euros TTC (1 180 euros HT), en deniers ou quittance, au titre du tapis

que Mme [L] avait connaissance de la cause de ces désordres résidant dans cette infiltration puisque la présence d'eau a été constatée dans le compartiment du fond du coffre arrière gauche, sous le tapis

Selon la revendication 2, « le tamis est sans fin et est tendu entre des galets d'entraînement (') le hérisson est disposé transversalement au sens d'avancement » du tamis (pièce 5/e [D]).

Il précise qu’aucun EPI destiné au travail en milieu humide ne lui a été fourni, tels que tapis isolants ou bottes de sécurité isolantes et qu’au contraire, ses chaussures composées d’aluminium ont aggravé