[Adresse 4] NICE [Adresse 5] COMPARANT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Hervé DELPUGETJuges : Monsieur Thierry

immobilier LES TERRASSES BAIE DES ANGES c/ [G] [U] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 23/01604 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O3P2 Grosse délivrée à la SELARL CABINET THIERRY

substitué par Me Géraldine PALOMARES, avocat au barreau de GRENOBLE SARL SOLUCEO, prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [P] [W] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Thierry

Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement prononcé à l'encontre de Monsieur Thierry Y... était entaché de nullité et d'avoir en conséquence condamné la société NCI

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Girault ' Maître Thierry Girault, avocat au Barreau d'Orléans, et ce conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Thierry Y..., en qualité d'héritier de M. Jean Michel Y..., décédé, intervenant volontaire, M. Christophe Y..., en qualité d'héritier de M. Jean Michel Y..., décédé, intervenant volontaire, M.

ARRET N° [T] C/ [N] copie exécutoire le 15 avril 2026 à Me ALCARAZ Me THIERRY-LEUFROY COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

CAHN, avocat au barreau de COLMAR Madame [O] [M] née [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.S.

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alter Ego, société à responsabilité

En revanche, l'employeur n'allègue et a fortiori ne démontre pas l'existence d'une quelconque dissimulation ou man'uvre commise par le salarié pour obtenir le remboursement des frais.

Monsieur Thierry X..., cadre supérieur au sein de la SA GROUPE ROBECO a été licencié pour faute lourde le 12 octobre 1993, après avoir été mis à pied à titre conservatoire le 26 septembre 1993 et a contesté

S'agissant des dépenses " Thierry Burdin véhicule société ", " AG EURL AS Auto 42 " et " AG Hahob Hakobyan " en date des 2, 9 et 16 octobre 2018 : 6.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Délibéré après l'audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.

Représenté par Me Anne B... de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience par Me Thierry A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE,

gestion technique des bâtiments (GTB) lancée par la communauté de communes Pévèle Carembault (CCPC) ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler la décision par laquelle ce marché a été attribué à l'EIRL Thierry

Conseil de Prud'hommes du MANS, du 17 Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/ 00115 ARRÊT DU 13 Mars 2012 APPELANTS : Société SPI 15 rue Gougerad 72000 LE MANS représentée par Maître Thierry