[D] à sortir le lave-vaisselle situé sous les plaques électriques, afin de permettre à ce dernier d'accéder au compteur d'eau en se glissant sous les plaques de cuisson ; qu'il décrit l'accident de la

concessionnaire du mobilier du club-house, du bar et de la cuisine, du matériel fixe de cuisine et de conservation, de tout le matériel nécessaire à la bonne exploitation du restaurant ainsi que de la vaisselle

La curatelle ( curatela minorilui ) de S. fut dans un premier temps attribuée à la requérante puis, par un arrêt définitif du 14 juillet 2010, le tribunal départemental de Vâlcea ordonna que la garde de

Je m'en suis évidemment étonné auprès de vous et vous m'avez rétorqué que vous étiez en train de faire la vaisselle, ce qui était manifestement faux, puisque la cuisine était entièrement rangée.

, l'intimé reproche au notaire de ne pas avoir fait mention du mobilier qui n'a aucunement été partagé et au contraire conservé par l'épouse malgré une liste des biens (argenterie, armoire, table, vaisselle

.: Madame Y...réclame la restitution de divers meubles meublants (mobilier, électro ménager, vêtements, tableaux vaisselle, bibelots ¿) conservés par son concubin et qui étaient sa propriété.

entrepris à refusé de faire droit à la demande de la locataire, et estimé que, considération prise de la dimension de ce logement de 14m², les meubles étaient suffisants, l'absence de la seule la vaisselle

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Metalo Chimica Societate Cooperativă Meșteșugărească, is a craftsmen cooperative company registered in Romania with its seat in Râmnicu Valcea

20 03/03/2020 Claudiu-Constantin COMAROMI 1989 22/10/2020   14/06/2021 06/07/2021 Signed for receipt by the applicant   26/07/2021 14/10/2020     7012/20 12/02/2020 Nelu-Gabriel VANCEA

  Le requérant affirme en outre que la cellule n’était pas pourvue de literie, de vaisselle ou de couverts, que ses fenêtres étaient recouvertes de plaques de métal ne laissant pas pénétrer la lumière

On 10 February 2010 the Vâlcea County Court dismissed the applicant’s appeal upholding the judgment of the first-instance court on the same reasons. The applicant filed an appeal on points of law.

03/2021 Constantin URSU 1976   Iași, Tulcea, Botoșani and Găești Prisons 11/05/2017 to 07/10/2021 4 year(s) and 4 month(s) and 27 day(s)     40438/21 27/07/2021 Ion FLOREA 1967   Vâlcea

portes-fenêtres, volets - revêtements de sol : enduits de sol, - plomberie : alimentation et évacuations, - sanitaire : production d'eau chaude (chauffe-eau électrique), réservation lave-linge, lave-vaisselle

06/2013 sans qu'elle ne puisse récupérer ses affaires et meubles ... elle n'avait plus que ce qu'elle portait sur elle ... elle s'est fait prêter des meubles par des amis, de la vaisselle

SEVRES, que cette dernière a quitté définitivement, le 12/ 06/ 2012, le local sis ... à la Rochelle dans lequel elle exploitait un commerce de détail (vente de cadeaux, linge de maison, articles de vaisselle

distribution des repas destinés tant aux malades qu'au personnel ; qu'ils disposaient, sur leur lieu de travail, d'une cuisine équipée des armoires et des appareils nécessaires (chambre froide, four, lave vaisselle

La partie « observations générales » indique : « L’électroménager présent, à savoir la hotte, la plaque de cuisson, le four, le micro-onde encastré, le lave-vaisselle, sont un don du propriétaire bailleur

Le jeudi 28 juillet 2005, vous avez là encore volontairement laissé tomber un carton de vaisselle dont l'emballage avait été effectué par les clients de l'entreprise, en leur précisant que nos cartons