AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2403134_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403313_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2401622_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2401962_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2401969_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2328841_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2428658_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2433785_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2434048_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2434374_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ho Si Fat, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19bc9f36f05b4431753
7 octobre 2025
7 octobre 2025
qualité de mandataire judiciaire, Fixe la date de cessation des paiements au 14 avril 2024, Fixe la durée de la période d'observation à 3 mois à compter du présent arrêt, Désigne la SELARL [S] Yang-Ting
Source officielle3ème Chambre (Reféré)
697c1d1fcdc6046d47310d2b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
procédures collectives a constaté l'absence de passif et prononcé la clôture des opérations de liquidation judiciaire de la société, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée MONTRAVERS YANG-TING
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501788_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Guiserix a lu son rapport et entendu : les observations de Me Yang-Ting, pour la société Pharmacie du Larivot, la société Pharmacie Plaza et la société Pharmacie de Lamirande ; les observations de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01908_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
de la société eau air system, à la société Axa France Iard, à la communauté d’agglomération Maubeuge-Val-de-Sambre, à la société Sogea Caroni, à la société A & T Europe SPA, à la société Montravers Yang-Ting
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f6613
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Saint-Denis (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit du Cabinet de radiologie docteurs Tardif et Fong-Yang
Source officiellecr
613725eccd58014677421935
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Yann, 7) J...Colette, 8) A... Joëlle, 9) Z... François, Juré supplémentaire -H...
Source officiellecr
613725bfcd58014677420377
12 janvier 2000
12 janvier 2000
... pour tirer à balle réelle sur la victime ; que Z... ne peut être retenu que pour le délit d'altération de preuves au cours d'une procédure judiciaire puisqu'il a participé, après les faits, avec Yann
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65a823a8228119c9031f6942
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Monsieur [O] [HO] [DE] a demandé à être déclaré recevable à intervenir volontairement à l'instance car il réside dans le [Adresse 6] précité.
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f002176c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[U] [F]-TING Es-qualité de liquidateur judiciaire de l'association FOYER GRAN MOUN, en liquidation judiciaire depuis le 28 février 2023.
Source officielleChambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672bc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S ALLIANCE Prise en la personne de Maître [Y] [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire, de la société YANG
Source officiellePage 48 sur 829
YANG-TING HO
31/08/2025
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18/10/2024
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06/08/2024
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21/07/2023
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23/06/2022
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