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1 548 résultats pour « Zaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10465

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Bernard Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de Mme Lucienne A..., 3°/ à la société Zara sport, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la

Source officielle

Page 48 sur 78

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a0feb08cdc6046d47881182

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Laurent BRIEN, avocat au barreau de Paris, toque : C1091 INTIMÉE Madame [I] [L] [P] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marlone ZARD

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206531_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu'elle développe ; elle soutient également que le requérant se nomme Zahro Lisom et qu'il est ressortissant libyen ; - la PREFETE DE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2513698_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

: / Le 11 mars 2024 j’ai déposé ma demande de naturalisation, le 23 avril 2025 une demande de pièces complémentaires m’a été demandée à savoir les documents suivants : / - Contrat de travail de chez ZARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd69

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

rue d'Antibes, soit le loyer de la boutique " un pour ailleurs " ayant pour activité le prêt à porter femme, le 8 rue d'Antibes, concernant les boutiques de FRANCE TÉLÉCOM, et les locaux à l'enseigne ZARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb84

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Attendu que, toujours sans l'accord du bailleur, le droit au bail a été successivement cédé le 19 mars 1999 à la société Zago, le 28 décembre 1999 à M. E... et le 19 octobre 2000 à M. F... G....

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CC

civ3

ébouter la société Zermatten de ses demandes en paiementc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2015:C301314

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

demande tendant à voir fixer sa créance à hauteur de la somme de 114 387, 37 euros au passif de la procédure collective de la société ARCH'INDUSTRIE, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de la ZARL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00449

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

.; intitulé « Re : Algeria CONFIDENTIAL », fait état qu'« il n'y a plus de négociation avec Zara par le bureau de Weider France, Weider France sera remplacée par Latham et c'est une procédure 100 % légale

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04840_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 novembre 2024 et le 19 août 2025, Mme B..., représentée par Me Zard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00417_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 9 juillet 2022 et 3 juillet 2023, M. et Mme A, représentés par Me Zago, concluent au rejet de la requête de la ministre de la transition écologique et demande

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00246_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2023, la SARL Immo 4 représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Callian la somme de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100737_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A G, représentés par Me Zago, concluent à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et, en tout état de cause, à ce que la requérante soit condamnée aux entiers dépens et

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2428547_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Depuis 2021, il est titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée au sein de la société Zakoo Transports, pour laquelle il travaille en tant que chauffeur-livreur.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC006291709

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

/04/1946 Ardea Maria Teresa PONZIO 03/06/1946 Rome Maria Pia SCACCHIA 15/09/1951 Anzio Luciano SIEPI 17/02/1948 Pomezia Antonia TAVARONE 25/11/1954 Pomezia Nicolino VILLANI 16/05/1943 Pomezia Silvia ZARA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0302JUD003439504

Admin. suprême

2 mars 2010

2 mars 2010

submissions of 4 August 2008 and 29 May 2009, the applicant informed the Court that he had filed a case with the Ankara Labour Court against the company, requesting additional compensation ( munzam zarar

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00657

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

autant que cette circonstance ne l'empêche pas d'exercer les premières activités de manière indépendante, ce qu'il appartient à la juridiction de renvoi de vérifier (CJUE, arrêt du 21 novembre 2018, Zako

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CA

Chambre 1-2

6364ba93e405357f749ea6aa

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

RIVIERA BELLA VISTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Luc MARCHIO Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

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CA

15e chambre

627ca8fe4781dc057dee7df5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

26 Novembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Commerce N° RG : F 18/03178 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Marlone ZARD

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TA

2ème Chambre

DTA_2301422_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 juillet, 12 octobre, 30 novembre, 4 décembre et 18 décembre 2023, la société à responsabilité limitée Real Immo, représentée par Me Zago, conclut au rejet

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CA

Chambre 1-8

6a17d899cdc6046d47319304

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

FONCIER CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien DUMOLIE Me Alexandre ZAGO Me Cécile VAQUÉ Décision déférée à la Cour : Jugement

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