CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 octobre 2009), que Mme X... a été engagée le 6 janvier 2004 par la société Ambulances

formé le pourvoi n° R 19-17.409 contre le jugement rendu le 2 avril 2019 par le tribunal de grande instance de Montpellier (pôle social), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Eric Sylvestre ambulances

jugement du 11 mars 1983 du tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande tendant à l'annulation d'un arrêté du maire de Pornichet en date du 11 juin 1980 réglementant l'exercice du commerce ambulant

[P] à une amende de 50 000 euros aux motifs qu'il « déclare être commerçant ambulant, activité dont il indique retirer environ 3 000 euros nets de revenus par mois » , la cour d'appel, qui s'est fondée

He further argued that after the incident, another prisoner had called an ambulance, and that the ambulance doctor had examined the applicant.

X... a été engagé à compter du 1er septembre 2005 par la société SOS Ambulance en qualité de chauffeur ambulancier ; que licencié le 1er septembre 2006, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses

[Z] [V] a été engagé, par contrat de travail à durée indéterminée à temps plein, à compter du 30 mai 2017, en qualité d'auxiliaire ambulancier, par la Sarl Ambulances Abri, dont l'activité de transport

X... a été engagé en qualité de chauffeur-brancardier selon contrat à durée déterminée du 2 novembre 1999, au motif d'un surcroît de travail, par la société Ambulances aixoises réunies qui est soumise

Les prêts sont destinés à financer l'acquisition de la Sarl Secours Ambulanciers de la Save et de la Sarl les Ambulances Saint Michel.

X... a été recruté en qualité d'ambulancier par la société Ambulances Pereyron, dont M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Ambulances de Bourges Mazer en qualité de chauffeur ambulancier

et de l'aggravation de son état de santé ; l'AP-HP n'apporte aucune justification de la surcharge du service des urgences ni de l'absence de lits disponibles, ni de l'indisponibilité des équipes ambulancières

Y... et X... ont été embauchés le 1er décembre 1989 par la société Ambulances Guy Lopez ; que le 25 avril 1991 l'employeur les a avisés de son intention de réduire leur horaire de travail et, par voie

Christophe X... a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la S.A.R.L. AMBULANCES DES VOLCANS, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 1er juillet 1996.

L'activité professionnelle qu'elle exerce, soit celle d'ambulancière, relève bien du tableau des maladies professionnelles et depuis 10 ans, elle souffre de douleurs chroniques.

Royal Ambulances selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 5 janvier 2009 en qualité d'ambulancier, moyennant une rémunération de 1.440,87 € outre une prime d'assiduité de 76 € bruts par

La SARL Ambulances Taxi du donjon exploite une activité de services ambulanciers.

Formation pour les métiers d'ambulanciers, conducteur de taxis, Vtc et Tpmr. RCS CHERBOURG : 447 668 401 (2003 B 44) Représentant légal : M.

Exerçant sous l'enseigne AMBULANCES MIRABEAU ... 75015 PARIS représenté par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Khéops LARA, avocat au barreau de MELUN INTIMEE : Société KBC

B... était gérant et associé majoritaire de la société d’actions simplifiée (SAS) Ambulances Clovis, durant la période du 1er janvier 2018 au 30 novembre 2018.