Il comprend : 1° Un rapport de présentation des objectifs du plan, fondé sur un diagnostic comprenant un inventaire du patrimoine et des éléments paysagers sur le périmètre couvert par le plan ; 2° Un règlement comprenant : a) Des prescriptions relatives

Article L615-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 76

Code de la construction et de l'habitation

Il réalise un diagnostic technique des parties communes, établit un plan pluriannuel de travaux actualisé tous les trois ans et provisionne, dans sa comptabilité, des sommes en prévision de la réalisation des travaux. IV.

LEGIARTI000026429602

—

. ― Les résultats attendus Une démarche d'analyse reposant sur la construction d'un diagnostic ; VI. ― Le délai dans lequel doit être effectué la formation La formation lors de la prise de fonctions en qualité de directeur d'établissement

Article Annexe IV

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Sous-épreuve E2B : Construction et maintenance d'un aéronef1 U22 Sous-épreuve E3A : Évaluation de la période de formation en milieu professionnel U31 Sous-épreuve E31 : Inspection et relation en entreprise U31 Sous-épreuve E3B : Diagnostic

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Elle détermine pour chaque demandeur, en tenant compte de ses besoins et de ses capacités, les caractéristiques de ce logement, ainsi que, le cas échéant, les mesures de diagnostic ou d'accompagnement social nécessaires.

Article Annexe I

—

La référence à tout résultat d'analyse obtenu en vue d'établir un diagnostic sur les animaux de la bande ; 11. La mention de toute visite d'un intervenant visé à l'article 9 de l'arrêté ; 12.

Article Annexe

—

Localiser les fonctions ou organes défaillants d'un mouvement d'horlogerie, analyser les causes, établir un diagnostic et prendre les mesures correctives adaptées.

Article Annexe 4

—

Une reproduction lisible en noir et blanc de l'étiquette peut être produite, ainsi que de l'ensemble du diagnostic. 2.2. Limites des classes de l'étiquette climat 2.2.a.

Article Annexe VIII

—

jacksonienne à partir de 30 % Trépanation à partir de 65 % Vertiges : à partir de 30 % 2) affections auriculaires (otosclérose, otorrhéo), lorsqu'elles s'accompagnent de troubles fonctionnels graves (céphalées, vertiges), mentionnées sur le diagnostic

Article ANNEXE

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Diagnostiquer et assurer la maintenance des appareils électrodomestiques et multimédia grand public Identifier les symptômes et poser un diagnostic sur les appareils électrodomestiques et multimédia grand public.

Article Annexe

—

à des mesures et analyses chimiques simples, afin de vérifier la conformité des produits par rapport à un cahier des charges ; -corrige la marche de l'installation pour la maintenir dans les limites des valeurs de consigne ; -effectue un premier diagnostic

Article R162-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

La procédure d'inscription sur la liste prévue aux articles L. 162-1-7 et L. 162-1-8 s'applique aux actes innovants nécessaires à l'utilisation ou à la prise en charge par l'assurance maladie d'un dispositif médical ou d'un dispositif médical de diagnostic

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73

Code de la construction et de l'habitation

Un arrêté du ministre chargé du logement détermine le contenu de cette notice ; 5° Le cas échéant, les conclusions du diagnostic technique global mentionnées au dernier alinéa de l'article L. 731-1 ; 6° Le plan pluriannuel de travaux adopté dans les conditions

Article L1111-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 79

Code de la santé publique

-Toute personne qui héberge des données de santé à caractère personnel recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social, pour le compte de personnes physiques ou morales à l'origine de la

Article Annexe 4

—

correspond à la valeur à jour du classement énergétique de chaque bâtiment prévu au e de l'article R. 134-2 du code de la construction et de l'habitation, selon la nomenclature prévue par l'article annexe 3.2 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic

Article Annexe II - I. Maquette 1

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Nature des enseignements : Enseignement théorique (80 heures) en e-learning ; Enseignement dirigé et travaux pratiques (60 heures) en séminaire national en présentiel ; Connaissances à acquérir : -fonctions et dysfonctions oro-faciales ; -diagnostic et

Article Annexe IV

—

Il convient de procéder à une simulation thermique pour identifier le niveau de performance du bâtiment et le mettre en corrélation avec les données de consommations correspondantes (diagnostic), puis de procéder à la simulation thermique après actions

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

transfusion sanguine et de son activité de soins, sur commande écrite du directeur si celui-ci est médecin ou pharmacien, ou d'un pharmacien d'un de ses établissements de transfusion sanguine ; 2° Aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic

Article Annexe II - I. Maquette 2

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gérontologie - pédiatrie : - médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : - cancérologie générale et hématologie : diagnostic

Article ANNEXE I

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Dispositif actif destiné au diagnostic Tout dispositif médical actif, utilisé soit seul, soit en association avec d'autres dispositifs médicaux, pour fournir des informations en vue de détecter, diagnostiquer, contrôler ou traiter des états physiologiques

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