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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
65c7201449e4c2000838a4ce
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7201c49e4c2000838a4d2
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7202f49e4c2000838a4dc
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7203349e4c2000838a4de
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7203749e4c2000838a4e0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7204349e4c2000838a4e6
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7204b49e4c2000838a4ea
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10387
11 mai 2022
11 mai 2022
*Sur la rétrogradation du salarié Si tous les bulletins de paie produits au débat font mention de l'emploi de DIR MARKETING / DIRECTEUR D'AGENCE", M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
67820923fa7a008e5409f2de
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[F] argue que son inaptitude a pour origine un surmenage lié à une surcharge de travail dénoncée par mail du 16-10-2017 au directeur d'agence M. [J] par M.
Source officielleChambre 4-7
65c71ff849e4c2000838a4c0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleChambre 4-7
65c7203b49e4c2000838a4e2
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de maîtrise embauché en 2009 a le 13ème mois, le directeur d'agence qui a pris la direction en mai 2010 a le 13ème mois sans oublier les secrétaires administratives qui ont également le 13ème mois.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc93
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Z] [E] a été recruté par la société Cnet Environnement en qualité de directeur d'agence et avait pour fonction de « Suivre et analyser les chantiers de lavage, de maintenance et de pose, Prise de décision
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9b
28 octobre 2003
28 octobre 2003
du directeur de l'agence comme il ressort de l'attestation établie par Thierry X... que les parties étaient l'ensemble réunies dans le bureau du représentant du CRÉDIT AGRICOLE le jour de la signature
Source officiellePPEP Surendettement
6a18ad8bcdc6046d4749f111
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi, la [1] produit aux débats un procès-verbal d’une plainte déposée par Madame [U] [E], directrice de l’agence de la [1].
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91850
24 juin 2014
24 juin 2014
L'employeur ne justifie pas de mesures prises pour répondre au besoin exprimé par sa collaboratrice en dehors d'un suivi rapproché par le biais de rapport d'activité toutes les trois semaines par son directeur
Source officielleChambre 4-6
6808779353f7b81e1a5eb107
18 avril 2025
18 avril 2025
Vous avez été reçu par [P] [O], directeur d'agence, et [T] [M], directrice des ressources humaines. À l'occasion de cet entretien, pour lequel vous avez choisi d'être assisté par M.
Source officiellecomm
6137235bcd58014677408b85
19 octobre 1999
19 octobre 1999
B..., directeur d'agence, qui avait auparavant accordé un prêt de 255 000 francs à l'exploitation piscicole déficitaire de Mme A..., "garanti" par une hypothèque prévue par l'acte comme étant de deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88302
30 mars 2006
30 mars 2006
Il demande, en outre, de dire l'arrêt opposable à Me WALCZAK, ès-qualités, ainsi qu'à l'AGS de L'AIN et du RHONE.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612c974d25831845523d
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[V] [F] en qualité de Directeur d'agence, en application de la convention collective des Machines et matériel agricole, matériels de travaux publics, BTP et manutention.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10588
29 juin 2022
29 juin 2022
[J] était le directeur » et que M.
Source officiellePage 48 sur 7179