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6 895 résultats pour « soudures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613721a0cd580146773f558e

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soudage équipement, société anonyme dont le siège est ...

Source officielle

Page 48 sur 345

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100770

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

millésimés 2014 à la société Filtration services, qui a fait appel pour la préparation de l'appareil d'électrodialyse à la société Eurodia ayant utilisé à cet effet de l'acide nitrique et de la lessive de soude

Source officielle
CC

soc

61372239cd580146773fb3cf

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

Z..., ouvrier soudeur de pipe-line, a été employé, de 1970 à décembre 1987, par la société Entrepose GTM pour les travaux pétroliers maritimes (ETPM), par contrats à durée déterminée, sur des chantiers

Source officielle
CC

comm

6137249acd58014677416d83

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

la société à responsabilité limitée SCTB (la SCTB) de procéder au cintrage et au perçage des pièces en acier qu'elle avait achetées à la société Rozier et a, elle-même, procédé à l'assemblage, par soudure

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f36e23cdc6046d4718bf0c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

opérations de la liquidation judiciaire de : Exécutoire de plein droit, SARL TUBE 93 adresse légale : [Adresse 4] N° RCS de [Localité 2] : 795056944 / N° de Gestion : 2013 B 6787 Activité : tuyauterie soudure

Source officielle
TCOM

.

69d0e224cdc6046d47154085

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

avril 2025 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SARL ETABLISSEMENTS PLIAGE DE L'OISE - PDO - ayant exercé une activité de Cisaillage, pliage, tôlerie, serrurerie, metallerie, soudure

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58aa0

Cassation

16 juillet 1982

16 juillet 1982

SOCIETE LORRAINE), DES BANDES DE METAL PLATES D'UNE QUALITE CORRESPONDANT A UNE NORME DETERMINEE DE RESISTANCE PRECISEE DANS SA COMMANDE ; QUE CES BANDES AYANT PRESENTE APRES MONTAGE AU NIVEAU DES SOUDURES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c689e6cdc6046d472b7e9f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL, [R] , [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 438 554 917 Activité : confection textile habillement conception fabrication confection de revêtements de sièges en soudure

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c78c21cdc6046d4744d60a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

des entreprises, Vu le jugement en date du 11/09/2023 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SARL C.T.P.M (SARL), [Adresse 1] Activité : Chaudronnerie, tuyauterie, maintenance industrielle, soudure

Source officielle
CC

civ1

60794beb9ba5988459c443ec

Cassation

28 mai 1980

28 mai 1980

CELUI-CI, CHARGE DE RENDRE ETANCHE UN BOULON DE FIXATION SUR UNE TOUR DE REFROIDISSEMENT MONTEE PAR LA SOCIETE SCADA, A PROVOQUE L'INCENDIE DE CETTE TOUR EN VOULANT EFFECTUER CE TRAVAIL AU MOYEN D'UNE SOUDURE

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f4910

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

Como-Industrie, dont l'objet social est, depuis le 26 juin 1986, "travaux industriels, montage, démontage et levage, transfert, maintenance et entretien d'usines, travaux de mécanique, tuyauterie et soudure

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef4fe

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

sacs de polyéthylène régénéré qu'elle lui a vendu et livré ; que la société CIPC a contesté la demande en exposant qu'une partie de ces sacs, par elle revendus, présentaient un défaut de qualité des soudures

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee143

Cassation

30 juin 1988

30 juin 1988

manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardin et d'espaces verts du 30 octobre 1969, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'"Atelier de Godenvillers" fait essentiellement de la mécano-soudure

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406fef

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

X... se soit déplacé pour enlever un poste de soudure qui avait été placé concomitamment par un autre ouvrier ne saurait caractériser une faute grave ; qu'il ressort du rapport établi que des points étaient

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400d77

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

inexcusable de l'employeur, l'arrêt attaqué relève que, contrairement aux ordres donnés, le châssis n'avait pas été élingué contre le mur et qu'au moment de l'accident, la victime exécutait des travaux de soudure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00158

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

En se déterminant ainsi, alors que la fragilité des soudures et l'absence de traitement thermique avaient, selon elle, été constatées par trois rapports d'expertise réalisés sur les éléments du surchauffeur

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007899964

Admin. suprême

2 février 1996

2 février 1996

Article 2 : La SOCIETE DE SOUDAGE ET DE FORGEAGE DE RIVE DE GIER paiera à M. Y... une somme de 10 674 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43372b5e5e648cb090f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il soutient en effet qu'elle a procédé à des travaux de soudure quelques jours avant l’accident, que la soudure aurait cédé lors de la manipulation du portail, ce qui aurait alors provoqué sa chute, et

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704981e733ee2698311d

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Selon les dires de la victime, il réalisait des soudures dans un faux plafond et était sur une échelle à 3 branches lorsqu'il serait tombé. Siège des lésions: main droite'.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6780c0171c81fecf5743d93b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cependant, au travers des mails échangés dès le 15 octobre 2018 entre les deux parties, il peut être déduit que la SARL TSE Bâtiment a immédiatement critiqué divers points notamment les soudures sur les

Source officielle