gestion de la maison individuelle), dont le siège est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1985, par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de Monsieur Alain

Boyer, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société BC.n, de la SCP L.

X... et à la SCP ALAIN X..., devenue Selarl ALAIN X..., de ne pas avoir lu l'étude géotechnique de la Société GEOTEC du 8 décembre 2006 et de ne pas avoir attiré son attention suite à celle-ci sur les

Alain Y... demeurant ... ; M.

Alain F, demeurant ... ; M.

LIMOGES, le 7 Juin 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

(en occasionnant des dégradations à ce mobil home lors du déplacement), et vendu la terrasse en bois appartenant au locataire. Le 28 septembre 2011 M.

occitano-provençal se rattachant peutêtre à < rivière > tandis que le second français mentionne une commune (LE CANNET DES MAURES) ; qu'il n'existe donc pas de risque de confusion comme l'a décidé à bon

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Novembre 2022.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Pyrénées, dont le siège est sis 8, place au Bois

Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Alain

Alain X..., exploitant agricole, demeurant à Lamotte-sur-Rhône, Bollene (Vaucluse), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Enercon, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Vol-V, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Centrale éolienne le bois

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

ET A..., ES QUALITES DE SYNDICS A LA LIQUIDATION DE BIENS DE LADITE SOCIETE, SURVENUE AU COURS DE L'INSTANCE EN CASSATION, DECLARANT INTERVENIR ET REPRENDRE L'INSTANCE, 3° / DE MONSIEUR ALAIN, SIMON, ROLAND

Alain P..., demeurant 3, cours Georges Mandel à Lesparre (33340) ; MM.

. ; qu'elle a été conduite à verser aux ayants droit de Michèle Y... 30 000 francs pour chacun des trois premiers enfants, Danièle Z... et Jean-Pierre et Alain Y..., et 6 000 francs pour chacun des trois

Gérard XO..., demeurant ..., 50 / Mme Michèle XO..., demeurant Le Bois de l'Homme, 43700 Le Monteil, 51 / M.