EXPOSE DE LA DEMANDE [O] [J] est né le 19 avril 2015 à Levallois-Perret (92) de Mme [Q] [J]. Mme [Q] [J] et M. [Y] [M] se sont mariés le 14 mai 2022 à Courbevoie (92). M.

CARRIERES Société CRCAM DE L ANJOU ET DU MAINE DEMANDERESSE Madame [K] [L] 57 RUE D’ORSEL 75018 PARIS comparante en personne DÉFENDEURS Société STUDIO JOHN REED 31 RUE D’ALSACE 92300 LEVALLOIS PERRET

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A ANTOINE Y..., ASSURE A LA COMPAGNIE LE NORD, MAIS CONDUITE PAR JOSEPH X

en exercice, la société [Localité 13] GESTION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] représenté par Maître Antoine

DB3S-W-B7H-YNSI Minute 24/00069 ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Madame Aude ZAMBON, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Anne-Marie ANTUNES

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 décembre 2021, la commune de Megève, représentée par Me Antoine conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la

ACTION LOGEMENT SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me PEREZ Marc-Antoine , substituant Me LEMONNIER Roger , avocat au barreau de PARIS Une décision a été rendue dans l’affaire le 19/

CDC HABITAT SOCIAL c/ [W] [L] Expédition exécutoire délivrée le à Me Marc-Antoine PEREZ Expédition copie certifiée conforme délivrée le à M.

CDC HABITAT SOCIAL c/ [J] [Y], [I] [Y] Expédition exécutoire délivrée le à Maître Marc-Antoine PEREZ Expédition copie certifiée conforme délivrée le à Mme [J] [Y] à M.

NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : [I] [J] Assesseur collège salarié : Fabienne PERRET Assistés lors des débats et du délibéré de : Isabelle BELACCHI, Greffière Notification le : Une copie

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication d'un rapport médical, détaillé, selon la conclusion du scanner effectué le 27/08/2013 à l'hôpital Saint-Antoine

à la suite du refus opposé par maire de Bar-le-Duc à sa demande de communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie » du marché « Travaux de mise hors d'eau de l’Église Saint-Antoine

#Nicole Almeida-Antunes v European Parliament.#Case T-54/91.

. # Firma Anton Dürbeck kontra Hauptzollamt Frankfurt am Main-Flughafen. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Hessisches Finanzgericht - Németország. # # 112/80. sz. ügy

. # Anton Dürbeck GmbH proti Bundesamt für Ernährung und Forstwirtschaft. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Nemecko. # Vec C-389/93.

comparante, ni représentée autre partie enfant [E] [J] né le 03 Novembre 2010 comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine

comparante, ni représentée autre partie enfant [N] [O] né le 17 Août 2014 comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine

[H] née le 16 Février 1955 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [3], régulièrement convoquée, non comparante (certificat médical) représentée de Me Antoine

correspondant à l'activité normale, permanente et durable de la société ; qu'il est aussi établi, sur la période visée à la prévention, qu'un seul poste correspondant à cet emploi a été pourvu de manière pérenne

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FRUIDAM, société anonyme, dont le siège social est à Levallois Perret (Seine-Saint-Denis)