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24 670 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372637cd58014677423daf

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Béatrice, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... du chef d'agressions

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421792

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

. ; ses déclarations n'ont par la suite varié ni sur la date de début de ces faits, ni sur la précision qu'ils auraient été commis jusqu'à la séparation de sa soeur et de son beau-frère ; au cours du supplément

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e83

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

surtout, leur mensonge respectif est incontestablement démontré par le fait que ce samedi là, s'il y avait bien une émission animée par Y..., il ne s'agissait pas de celle citée, mais de " Miroir, mon beau

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422489

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

facture établie par Auguste Z...sur laquelle Adolphe Y...a reconnu sa signature ; que, selon les déclarations d'Adolphe Y..., le bahut vendu le 29 juin 1997 à Auguste Z...était remisé au domicile de son beau-frère

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742268e

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

"en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le président de la cour d'assises a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, donné lecture des dépositions reçues en cours de l'information de Béatrice

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425d97

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

projet à Z... auquel il précisa que dans l'attente de la constitution de sa société, ils pourraient continuer à commercer ensemble par l'entremise de la société Lag dont le dirigeant Arnoud était le beau-frère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515426_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2025, la société Oasis de Beauté, représentée par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210772

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 OCTOBRE 2024 La société BH beauté

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c555fa

Cassation

4 janvier 1974

4 janvier 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE REXAL-EUROPE DEVENUE ENSUITE DART-EUROPE ASSURE, POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc0e8ccdc6046d47058c9a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par ordonnance en date du 15/09/2025, monsieur le président du tribunal de commerce a ordonné la citation par lettre recommandée avec avis de réception de la société Sàrl [T] SPA BEAUTE.

Source officielle
CC

comm

613721b8cd580146773f683f

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

tribunal de commerce de Toulouse, au profit : 1°/ Mme Annie X..., épouse Y..., demeurant 6, passage des Prats Doré à Colomiers (Haute-Garonne), 2°/ de la société à responsabilité limitée Espace Beauté

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04002 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRJR AFFAIRE : [M] [I] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04008 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRKI AFFAIRE : [N] [G] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6346591ac024d1adffef74b2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Au contraire, Mme [Z], outre qu'elle conteste l'existence de la dette cautionnée résultant de la dissolution de la SARL CHP Beauté, indique que les sociétés CHARLINE et CHP Beauté ne peuvent être confondues

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19120cdc6046d47ecb9c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [M] [L] [S] Me Béatrice

Source officielle
TJ

Service des référés

69d010e9cdc6046d4705a9e4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

du : 02 Mars 2026 N° Init : 26/51654 AJ N° : C-95500-2025-027580[1] [1] 1 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2026 par Béatrice

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c1f

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X... a été engagé le 1er octobre 1990 en qualité de directeur par la société Helena Rubinstein, qui distribue sous sa marque des produits de beauté et des cosmétiques ; que l'article IV de son contrat,

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2123919_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

La société Beauté Minute exploite un salon de beauté, situé 75, avenue de Saint-Ouen dans le 17 ème arrondissement de Paris.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d71fc8cdc6046d4797a38e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

*1DE/06/51/79/88* Copies : -SARL [Localité 1] BEAUTÉ -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025089313 P.C. : P202502758 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:457559.20211102

Admin. suprême

2 novembre 2021

2 novembre 2021

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la confédération nationale artisanale des instituts de beauté et spa et autres est rejetée.

Source officielle

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Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

À NOS BEAUTÉS

SIREN 912951829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Un Monde de Beautés ...

SIREN 841442791GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

26/05/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Maison les beautés de Jenny

SIREN 102785870GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Prestations de services de bien-être, de détente et de relaxation par le biais de techniques manuelles, de soins corporels non thérapeutiques et de conseils en hygiène de vie. - Vente en ligne de produits cosmétiques, accessoires et matériels liés à l'activité, neufs.

02/04/2026

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Procédures collectives

BEAUTÉS DU KASHMIR

SIREN 850873100TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 août 2024, désignant liquidateur SELARL Asteren prise en la personne de Me Axel Chuine 26 Rue Hoche 78000 Versailles.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — achat et vente de matériel coiffur

05/03/2026

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Dépôts des comptes

À NOS BEAUTÉS

SIREN 912951829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

25/02/2026

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