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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63efd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c2415f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 18 avril 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60249427d5163385eeb0e0f2
10 février 2021
10 février 2021
- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DU LITIGE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b113
4 avril 2008
4 avril 2008
C / Bruno B...
Source officiellecr
6137260fcd58014677422abd
27 juin 2000
27 juin 2000
Bruno, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, le premier, en date du 30 septembre 1999, qui, avant dire droit sur le mérite de sa requête en nullité dans l'information
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e10
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Véronique Z..., Bruno A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110361
1 juin 2017
1 juin 2017
. ; Aux motifs propres que « Jacques X... est décédé le [...] laissant pour lui succéder son épouse Denise A..., sa fille Sylviane X... et ses trois petits enfants Florent, Bruno et Olivier X... venus
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
toque : P0498 8) SARL F.E.E SERVICE ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01334
30 juin 2010
30 juin 2010
variable dont le montant devait résulter de la réalisation par le salarié d'un objectif fixé d'un commun accord et que le salarié soutenait qu'aucun accord n'était intervenu ni en décembre 2001, ni plus
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029786314
21 novembre 2014
21 novembre 2014
D'autre part, le choix de rattacher une partie de la commune de Brunoy, qui compte plus de 3 500 habitants, au canton d'Epinay-sous-Sénart, dont la population aurait été, à défaut, inférieure de 21,2 %
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02034
13 octobre 2011
13 octobre 2011
l'association Vacances voyages loisirs PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR requalifié les contrats à durée déterminée passés entre l'association VVL et Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
De plus, lorsqu'elles ont été entendues sur les faits reprochés à Bruno D..., elles ont évoqué des attouchements commis dans la salle de bain et non dans le salon ou sur le canapé, comme dans le cas présent
Source officiellecr
6137269acd58014677426ef4
9 janvier 2007
9 janvier 2007
montage juridique, qu'ont entendu adopter les parties, mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs dépendants ; qu'en l'espèce, et ainsi qu'il a été démontré plus
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ENERGETIQUE, RCS de [Localité 5] sous le n° 882 464 498, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155509
16 avril 2010
16 avril 2010
Bruno A demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2102582_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
le maire la commune de Perpignan a accordé à la SASU Terra Nova un permis de construire en vue de la création d'un stand de tir ainsi que des commerces, bureaux et box à louer sur un terrain sis Mas Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e1706a1876057df5d4f2
18 mai 2022
18 mai 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02937_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En conséquence, le préfet du Calvados n'était plus compétent territorialement pour se prononcer sur sa demande de renouvellement de titre de séjour. M.
Source officielle1ère Chambre
6864c1f931953a33f9365e13
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 1er mars 201 7, la société Bruno et Cie a facturé des travaux à la société [Adresse 5] pour un montant de 13 490,97 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60325aabccfbd98ff53c7d0e
20 février 2018
20 février 2018
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officiellePage 49 sur 886