Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2400758_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Begon substituant Me Almairac, représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400295_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 5 mars 2024, la société Transport PSF, représentée par Me Vernier-Dufour, demande
Source officielle3ème chambre
DTA_2401623_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Dufour, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Loiret
Source officielle6ème chambre
DTA_2402878_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402415_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405307_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405404_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405875_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403996_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2404194_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant M. A....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404398_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501094_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Me Chadam-Coullaud, représentant M. B.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f1a
1 juillet 2016
1 juillet 2016
[P] [Q] [S] (délégué syndical ouvrier) INTIMEE SA CHANEE DUCROQ DESCHEMAKER [Adresse 2] représentée par Me Clément RAINGEARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 31 PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daed8dcdc6046d47ef4f87
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Rôle 2025 008671 Jugement du 21 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Monsieur Michel VAREILLES Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db25ffcdc6046d47f33f41
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rôle 2025 014322 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2613cdc6046d47f34079
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Rôle 2025 014336 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY
Source officielleJAF Cabinet 4
66104646c9ea95b316fe3ff0
5 avril 2024
5 avril 2024
N° RG 22/05797 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q2T7 DEMANDEUR : Madame [M] [R] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12] (CAMBODGE) [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Carine DUCROUX
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a198
19 décembre 2023
19 décembre 2023
universelle de son patrimoine par procès-verbal du 31 Mars 2019 représentée par Me Fernando SILVA de la SAS DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX SARL JEAN-CLAUDE LIET défaillante SARL JEAN DUBROUS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a89b3c8605deec1d69
25 janvier 2023
25 janvier 2023
O] [I], employé, salarié, chauffeur routier, '[Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Betty FAGOT, SELARL BRUNEAU & FAGOT, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Didier DUCREUX
Source officielle2ème Chambre
RL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d'ANNECYc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8917
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[P] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Mme [M] [P] née le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représentés par la SELARL AVOCALP DUFOUR
Source officiellePage 49 sur 428