Y... ne paraissait guère avoir dormi cette nuit-là et qu'au surplus le chronotachygraphe accusait un décalage de 12 heures ; que, dès lors, il fallait rechercher l'emploi du temps de Y... la veille de

risque, en montant au poteau et en coupant le fil au-dessus du boîtier du côté souhaité pour le vol jusqu'à la maison isolée ; qu'ils ont ajouté que le ferrailleur leur avait indiqué deux endroits où il fallait

demandes en dommages-intérêts complémentaires, alors, selon le pourvoi, que, la cour d'appel a admis que la société LPD devait tenir ses engagements et qu'elle s'était abstenue de le faire; qu'il fallait

nomenclature des emplois définissait des emplois de médecin adjoint non spécialisé Groupe B, ce n'était pas parce qu'il existait dans ladite nomenclature un poste de médecin spécialisé au groupe B, qu'il fallait

nomenclature des emplois définissait des emplois de médecin adjoint non spécialisé Groupe B, ce n'était pas parce qu'il existait dans ladite nomenclature un poste de médecin spécialisé au groupe B, qu'il fallait

le 23 octobre 1982 de cette falaise ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la suite d'une aggravation des risques d'éboulements que présentait la falaise composée de roches friables rendues

dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de réaliser une étude géotechnique relative à la présence d'un rocher surplombant la voie publique, et de la falaise

convention de concession d'occupation du domaine public maritime au large de Fécamp conclue le 31 mars 2017 pour une durée de quarante ans entre l'Etat et la société Eoliennes Offshore des Hautes-Falaises

Antonio Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., 2°) Mme Maria X... de Carvalho épouse Z..., demeurant à Falaise (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Fafila Y... épouse X...

le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant leur parcelle cadastrée section AX n°92 sise 21 allée de la Falaise

Par un mémoire enregistré le 3 juillet 2024, la ville de Paris, représentée par Me Falala, déclarent accepter le désistement du syndicat des copropriétaires du 120 rue Saint-Dominique.

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2023, le préfet de la région Ile-de France, préfet de Paris, représenté par Me Falala conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 octobre 2023, le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, représenté par Me Falala, conclut au non-lieu à statuer.

F C, représentés par Me Falala, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2021 par lequel le maire de la commune du Touquet-Paris-Plage a accordé à la SCCV BC Lagoon le permis de construire

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 juin 2025, le préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris, représenté par Me Falala, conclut au rejet de la requête.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa dernière branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2012), qu'en 1994, des blocs rocheux sont tombés d'une falaise

E... est hospitalisé au centre hospitalier (CH) de Falaise.