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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65a8d106e12c85000874adf9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N'BEERS dont le siège social est [Adresse 7] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Frédéric GASCARD
Source officielle8ème chambre
DTA_2508438_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Délibéré après l'audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201314_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201315_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:483757.20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204632_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205583_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2203417_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400559_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Teysseyré, représentant M. B, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401214_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Henry, représentant M. A, assisté de M. B, interprète en langue turque.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403305_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, représentant Mme F et MM.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403306_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, représentant Mme F et MM.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403307_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, représentant Mme F et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ba
13 juin 2012
13 juin 2012
demi après le renouvellement du contrat et considère que les prétendus manquements dénoncés en janvier 2010 étaient justifiés par une volonté d'imposer une autre entreprise de nettoyage, l'entreprise GASPARI
Source officielle2ème Chambre Cab1
68e950073ea43407b9105310
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/1033 Enrôlement : N° RG 23/05560 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3OMR AFFAIRE : Mme [C] [H] (Me Christophe GARCIA) C/ Mutuelle MACIF (l’ASSOCIATION GASPARRI
Source officielleJuge libertés & détention
670d5d80ddfc18ec235bbda8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[B] [V] alias [H] Assisté de Maître Gaspard OKITADJONGA ANYIKOY, avocat commis d’office, En présence de M.
Source officielleJuge libertés & détention
66335b77c0d3e3fe99cae1cb
3 avril 2024
3 avril 2024
[I] [B] Assisté de Maître Gaspard OKITADJONGA ANYIKOY avocat commis d’office En présence de Mme [U] [P], interprète en langue kabyle, ___________________________________________________________________
Source officielle8ème chambre
DTA_2509542_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 17 février 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2502811_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 23 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2507495_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.
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