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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01222
23 juin 2010
23 juin 2010
cadre de l'entreprise ou, le cas échéant, dans les entreprises du groupe auquel l'entreprise appartient ; que les offres de reclassement proposées au salarié doivent être écrites et précises ; que Gisèle
Source officielleciv2
613723c9cd5801467740e240
5 juillet 2001
5 juillet 2001
X..., 2 / Mme Gisèle Y... épouse Z...
Source officielleciv1
6137248ccd580146774166d2
28 février 2006
28 février 2006
Jean-Pierre Y..., Mme Andrée Y..., épouse Z..., et Mme Gisèle Y..., épouse A...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007767678
1 mars 1989
1 mars 1989
Vu la requête, enregistrée le 15 février 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gisèle D..., demeurant ..., à Mme Isabelle F..., demeurant ..., à Mme Marie-Thérèse N...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019309939
6 août 2008
6 août 2008
Marius et Gilbert A et à Mme Gisèle A.
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f52
4 février 1987
4 février 1987
Z..., cadre à son service, redevable à sa veuve Mme Gisèle Y... d'un capital décès égal à trois fois le plafond annuel de la sécurité sociale ; que la société Sorege ayant été déclarée en liquidation de
Source officielleciv2
61372157cd580146773f2f90
16 janvier 1991
16 janvier 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., épouse de M.
Source officiellesoc
61372177cd580146773f3fd8
30 mai 1991
30 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant à Royan (Charente-maritime), ..., en cassation d'un
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be2cfdcdc6046d4768ea07
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : GISELE GUENODEN MATHIEU BONICI ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Attendu qu'en date du 18/06/2025, M.
Source officielleciv1
60794b539ba5988459c42ac9
23 juin 1982
23 juin 1982
FRANCS QU'IL AVAIT PERCUE A TORT AU TITRE DE MAJORATION, POUR CONJOINT A CHARGE, DE SA PENSION DE VIEILLESSE ; QUE LE REMBOURSEMENT DE CETTE SOMME A ETE RECLAME A SA FILLE, ET UNIQUE HERITIERE, MME GISELE
Source officielleciv1
60794e689ba5988459c48e5a
3 octobre 2006
3 octobre 2006
juillet 1964 et 28 octobre 1989, en laissant pour leur succéder leurs trois enfants, André, Arlette et Denis ; que Denis X... est décédé le 28 janvier 1996, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a89
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller, Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Myriam A..., lors des débats et Mme Myriam A..., lors du prononcé DEBATS : en audience publique le DIX HUIT OCTOBRE DEUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06076
22 novembre 2011
22 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Gisèle X... contre le jugement de la juridiction de proximité de GRENOBLE, en date du 5 janvier
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f42a2
7 mai 1991
7 mai 1991
Gisèle, demeurant ... (Pyrénées-orientales), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee60a
29 septembre 1988
29 septembre 1988
(Moselle), 11°/- Monsieur Bernard E... demeurant ..., 12°/- Madame Gisèle I... demeurant ..., 13°/- Madame Marie-Claude J... demeurant ...
Source officiellesoc
61372369cd5801467740963e
26 janvier 2000
26 janvier 2000
José C..., demeurant ..., 3 / Mme Annie Y..., demeurant Picard d'en Haut, 31430 Lussan Adeilhac, 4 / Mme Gisèle F..., demeurant ..., 5 / M.
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f796e
24 mars 1993
24 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant Maison Ribéous à Saint-Girons de Béarn (Pyrénées-Alantiques
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b0c4
31 octobre 2000
31 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maïtena Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19
Source officielleciv3
6137237acd5801467740a537
4 mai 2000
4 mai 2000
3 / Mme Laurence, Claude A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Gisèle
Source officiellesoc
61372241cd580146773fb7a0
23 novembre 1994
23 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Y..., demeurant Le Penquer-Izella à Lanmeur (Finistère), en cassation
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