CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

994 résultats pour « Hémour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303e

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Il s'agit d'un diagnostic clinique difficile qui doit être étayé par une mesure rapide du taux d'hémoglobine par prélèvement capillaire dont le résultat est immédiat (hémocue) ou par une numération globulaire

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d0a1b3cdc6046d4710f482

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

BEZIERS N° RG 22/02446 APPELANT : Monsieur [L] [U] [O] [H] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563d5cdc6046d471193e9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-NAZAIRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [32] représenté par son syndic SAS HEMON-CAMUS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63c79af3da31367c908eb50f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

RUBINEL, avocat au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Yves-Marie HERROU

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b8eda31367c908eb6ad

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a063

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

personne de son président du conseil d'administration en exercice, domicilié ès qualité au siège social Route de Narbonne Plage Avenue de la Côte des Roses 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0330DEC003952798

Admin. suprême

30 mars 1999

30 mars 1999

Alain Helou, M me Ana Faerman de Podjarny, M.   Mohamed Bentahar et M me   Mircea Bohus. Ils ont la nationalité française –   à l’exception de M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c5298f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

NOGENT LE ROI, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 40 D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a553

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

SALENGRO prise en la personne de sa gérante, Madame [R] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66fe356291b69e88a370fd1f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [R] [G] né le 03 Mars 1976 à [Localité 5] (30) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f7671469e057d789b22

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Syndicat des Copropriétaires de l'IMMEUBLE [Adresse 1] pris en la personne de son syndic de copropriété HEMON

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff82cdc6046d47579ca0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

régulièrement munie d'un pouvoir INTIMÉE : Mme [H] [J] née le 14 octobre 1966 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd91e88e4eb13bb36208894

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER EURL PATRICK MASSAUX, [

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

651fa503c601f08318991524

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

date du 19 Mars 2021, enregistrée sous le n° 18/00595 ARRÊT DU 05 Octobre 2023 APPELANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL CHOLET SPORTS LOISIRS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me HERROU

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177e51255e24994fc485

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

20/00545 APPELANTE : Madame [J] [L] née le 30 Août 1985 à [Localité 5] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b20d96c4cf860008dff4e7

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CHABANNES [R] [Y] Anciennement dénommée BRG - [G] [R] [Y] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5eb

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

née le 22 Juin 1959 à NIMES (30000) de nationalité Française ... ... 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Monique CAPARROS-CAILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9212b

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

né le 3 Novembre 1925 à PEYPIN (13) de nationalité française ... 13100 AIX EN PROVENCE représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cceb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[N] [I] exerçant sous l'Enseigne HBTC CONCEPT et de la SARL SVB [Adresse 11] [Adresse 17] [Localité 10] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677801cdc6046d47401915

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

23] sous le n°429 369 309 représentée par son Président Directeur Général domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle

Page 49 sur 50

← PrécédentSuivant →