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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303e
21 janvier 2016
Il s'agit d'un diagnostic clinique difficile qui doit être étayé par une mesure rapide du taux d'hémoglobine par prélèvement capillaire dont le résultat est immédiat (hémocue) ou par une numération globulaire
2ème chambre A famille
69d0a1b3cdc6046d4710f482
3 avril 2026
BEZIERS N° RG 22/02446 APPELANT : Monsieur [L] [U] [O] [H] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU
Chambre des Référés
696563d5cdc6046d471193e9
6 janvier 2026
Régie Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-NAZAIRE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [32] représenté par son syndic SAS HEMON-CAMUS
Chambre A - Commerciale
63c79af3da31367c908eb50f
17 janvier 2023
RUBINEL, avocat au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Yves-Marie HERROU
5e chambre civile
63c79b8eda31367c908eb6ad
cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Christine AUCHE HEDOU
6253ca17bd3db21cbdd8a063
24 octobre 2007
personne de son président du conseil d'administration en exercice, domicilié ès qualité au siège social Route de Narbonne Plage Avenue de la Côte des Roses 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0330DEC003952798
30 mars 1999
Alain Helou, M me Ana Faerman de Podjarny, M.   Mohamed Bentahar et M me   Mircea Bohus. Ils ont la nationalité française –   à l’exception de M.
JCP - CIVIL2
66a3f160c63cd64a75c5298f
23 juillet 2024
NOGENT LE ROI, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 40 D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Pauline DE LORME En présence de : Madame Florence HENOUX
6628a177b2cb67000826a553
23 avril 2024
SALENGRO prise en la personne de sa gérante, Madame [R] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
2e chambre sociale
66fe356291b69e88a370fd1f
2 octobre 2024
APPELANT : Monsieur [R] [G] né le 03 Mars 1976 à [Localité 5] (30) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
5ème Chambre
626a2f7671469e057d789b22
27 avril 2022
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Syndicat des Copropriétaires de l'IMMEUBLE [Adresse 1] pris en la personne de son syndic de copropriété HEMON
Ch.sociale-protec.sociale
69eaff82cdc6046d47579ca0
23 avril 2026
régulièrement munie d'un pouvoir INTIMÉE : Mme [H] [J] née le 14 octobre 1966 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
3e chambre civile
5fd91e88e4eb13bb36208894
4 juin 2020
TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER EURL PATRICK MASSAUX, [
Chambre Prud'homale
651fa503c601f08318991524
5 octobre 2023
date du 19 Mars 2021, enregistrée sous le n° 18/00595 ARRÊT DU 05 Octobre 2023 APPELANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL CHOLET SPORTS LOISIRS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me HERROU
67ee177e51255e24994fc485
2 avril 2025
20/00545 APPELANTE : Madame [J] [L] née le 30 Août 1985 à [Localité 5] (66) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
65b20d96c4cf860008dff4e7
24 janvier 2024
CHABANNES [R] [Y] Anciennement dénommée BRG - [G] [R] [Y] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE
6253cb65bd3db21cbdd8d5eb
5 octobre 2010
née le 22 Juin 1959 à NIMES (30000) de nationalité Française ... ... 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Monique CAPARROS-CAILLON
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
né le 3 Novembre 1925 à PEYPIN (13) de nationalité française ... 13100 AIX EN PROVENCE représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat postulant au barreau
2e chambre civile
68df5bdbcf4e7f1c37e1cceb
2 octobre 2025
[N] [I] exerçant sous l'Enseigne HBTC CONCEPT et de la SARL SVB [Adresse 11] [Adresse 17] [Localité 10] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat
69677801cdc6046d47401915
13 janvier 2026
23] sous le n°429 369 309 représentée par son Président Directeur Général domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
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