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990 résultats pour « Hidoux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

67908b264143037ceabfbf17

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° 21/02606 APPELANTE Madame [F] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX

Source officielle

Page 49 sur 50

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Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Créations

Hidoux, Mallory Lucien André

SIREN 938335742Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

22/05/2025

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Créations

ETA DECOUVELAERE HIDOUX

SIREN 942502089Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

25/04/2025

Voir →

Radiations

HIDOUX, Kevin

SIREN 912396603Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

31/03/2025

Voir →

Créations

HIDOUX, Sandrine Jeanne Clémence Louise

SIREN 834346272Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/04/2023

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Modifications diverses

motoccasion, HIDOUX, Kevin

SIREN 912396603Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/06/2022

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

671894aed8ceca1cd70191fa

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Société RICOLA GROUP AG venant aux droits de la société RICOLA MANAGEMENT AG pris en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 1] / SUISSE Représentée par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

660f9503a40f8b0008cb7611

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

JEROME prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce71548318

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

GENERALE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jeannie CREDOZ-ROSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 INTIMEE Madame [R] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bdb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GROUPE [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Florence GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 INTIMÉ Monsieur [R] [P] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a1925aecdc6046d4753b216

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Tribunal judiciaire de Paris - RG n° 21/13144 APPELANTE : CONFÉDÉRATION DE L'ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BÂTIMENT (CAPEB) [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a225c9acdc6046d47382e4f

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE Madame [P] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

; - "L'accusé M. hideur est-il coupable d'avoir commis la destruction spécifiée à la question numéro 150 et qualifiée à la question numéro 151 ?"

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162e07b1120e9a89a34a5fe

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

famille, L'Eté s'en fout, La femme adultère, Le Flamenco de Paris, Le fleuve aux amants, Les forains, La fortune, Graine d'anar, La grande vie, Les grandes vacances, Le guinche, Harmonie du soir, Les hiboux

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL02396_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de nature à établir que cette méthodologie ne permettrait pas de rechercher l’aigle de Bonelli, le vautour moine, le faucon pèlerin, l’engoulevent d’Europe, la fauvette pitchou, le bruant ortolan, le hibou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1115JUD002241493

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

  La riposte hindoue entraîna la mort de plus de 2 000 sikhs au cours d'émeutes à Delhi.   16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0125JUD002768417

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

intitulé «   La valeur de la garantie fournie par un arnaqueur   », il a [posé des questions sur] l’implication du chef du FETÖ, et [, le cas échéant, sur le degré de son lien] avec la tentative hideuse

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02656_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02657_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02658_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02659_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02661_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02109_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié au syndicat mixte de traitement des déchets des microrégions sud et ouest de La Réunion Ileva, à la société Austral TP prise en la personne de Me Hirou, liquidateur

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00719_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

neuf espèces d'oiseaux, à savoir le busard des roseaux, le busard cendré, le traquet motteux, le busard Saint-Martin, le bruant jaune, le vanneau huppé, le bouvreuil pivoine, le faucon hobereau et le hibou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0203JUD004662699

Admin. suprême

3 février 2005

3 février 2005

These attacks will not cease until the hideous and parasitic farmyard fowls, who commit crimes in all places and at all times, have been destroyed.” 20.

Source officielle