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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372225cd580146773fa9b8

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

James X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1992 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre civile), au profit : 1 / de M. André Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723f2cd58014677410433

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

James X..., demeurant "Mé-Fioulès", 11200 Saint-André-de-Roquelongue, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1999 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la société Pillivuyt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301454_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, et des mémoires enregistrés les 18 décembre 2024 et 19 février 2025, la SAS Auchan Hypermarché, représentée par Me James du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0324DEC000103015

Admin. suprême

24 mars 2022

24 mars 2022

font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 1030/15 et 9367/15 Marc CLAES contre la Belgique et James

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56811

Admin. suprême

3 décembre 1999

3 décembre 1999

James McDaid, M. Hugh Campbell, M.   William Russell Young, M. Derek Finch, M. Nigel David Gooch, M. Marcus Paul Smart, M.   Jason   Lee Roberts, M. Gareth Edward Smith, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32125cdc6046d47a88bd7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

collective : 2025RJ321 La SAS L'EXCEPTION Numéro de rôle général : 2024F1672 DEMANDEUR POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR Cs [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté(e) par Maître TURNER James

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32d3fcdc6046d47a959c6

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Procédure collective : 2025RJ36 La SAS L'EPI D'OR Numéro de rôle général : 2024F26442024F2646 DEMANDEUR Monsieur [X] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] 83081 [Adresse 4] représenté(e) par Maître TURNER James

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc7dd7001754d6255b1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER à l’AARPI LAUNOIS-ROCA

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b103da16d54af38e6180

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f4b103da16d54af38e6182

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de James

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008146504

Admin. suprême

18 octobre 2002

18 octobre 2002

James Y... et la proclamation de son inéligibilité pendant un an pour dépassement du plafond des dépenses, enfin à l'annulation de la décision du 16 juillet 2001 de la commission nationale des comptes

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b0

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Neuilly Saint-James, dont le siège est ..., 15 / le Syndicat des copropriétaires Z... du Cours Bosquet, dont le siège est 10, Cours Bosquet, 64000 Pau, 16 / le Syndicat des copropriétaires Z... de

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55917

Admin. suprême

18 décembre 2000

18 décembre 2000

and 35578/97) against the United Kingdom, lodged with the European Commission of Human Rights on 11, 18 and 19 February and 9 April 1997 respectively, under previous Article 25 of the Convention by Mr James

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6196f360e05c1989b41ce6df

Appel

17 novembre 2021

17 novembre 2021

L'association Jalles Solidarité invoque la prescription des demandes portant sur les contrats antérieurs au 30 septembre 2010.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02406

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils pour la société Libella PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Mme Jane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61634cf71c666ce2d9a48d53

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

susceptibles d'occasionner une plaie au niveau de la jambe droite'...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9f

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

LA JAMETRIE " La Jametrie "-49123 CHAMPTOCE S / LOIRE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2306363_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Par suite, la SCI Jade ne peut prétendre sur ce point à une réduction supplémentaire des impositions restant en litige.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2301605_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

La procédure a été communiquée à la commune de Martignas-sur-Jalle qui n’a pas présenté d’observations.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d960decdc6046d47cfdc27

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026 DEMANDERESSE Mme [Z] [T] née le 31 Octobre 1960 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Barbara JAMES

Source officielle

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