AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372225cd580146773fa9b8
22 février 1994
22 février 1994
James X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1992 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre civile), au profit : 1 / de M. André Z..., demeurant ...
Source officiellesoc
613723f2cd58014677410433
9 janvier 2002
9 janvier 2002
James X..., demeurant "Mé-Fioulès", 11200 Saint-André-de-Roquelongue, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1999 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la société Pillivuyt
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2301454_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, et des mémoires enregistrés les 18 décembre 2024 et 19 février 2025, la SAS Auchan Hypermarché, représentée par Me James du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0324DEC000103015
24 mars 2022
24 mars 2022
font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 1030/15 et 9367/15 Marc CLAES contre la Belgique et James
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56811
3 décembre 1999
3 décembre 1999
James McDaid, M. Hugh Campbell, M. William Russell Young, M. Derek Finch, M. Nigel David Gooch, M. Marcus Paul Smart, M. Jason Lee Roberts, M. Gareth Edward Smith, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e32125cdc6046d47a88bd7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
collective : 2025RJ321 La SAS L'EXCEPTION Numéro de rôle général : 2024F1672 DEMANDEUR POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR Cs [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté(e) par Maître TURNER James
Source officielleTrib. de Commerce
69e32d3fcdc6046d47a959c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Procédure collective : 2025RJ36 La SAS L'EPI D'OR Numéro de rôle général : 2024F26442024F2646 DEMANDEUR Monsieur [X] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] 83081 [Adresse 4] représenté(e) par Maître TURNER James
Source officielleRéférés
686c3dc7dd7001754d6255b1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00990 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UC7G NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER à l’AARPI LAUNOIS-ROCA
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6180
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4b103da16d54af38e6182
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de James
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008146504
18 octobre 2002
18 octobre 2002
James Y... et la proclamation de son inéligibilité pendant un an pour dépassement du plafond des dépenses, enfin à l'annulation de la décision du 16 juillet 2001 de la commission nationale des comptes
Source officiellesoc
61372344cd580146774078b0
24 mars 1999
24 mars 1999
Neuilly Saint-James, dont le siège est ..., 15 / le Syndicat des copropriétaires Z... du Cours Bosquet, dont le siège est 10, Cours Bosquet, 64000 Pau, 16 / le Syndicat des copropriétaires Z... de
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55917
18 décembre 2000
18 décembre 2000
and 35578/97) against the United Kingdom, lodged with the European Commission of Human Rights on 11, 18 and 19 February and 9 April 1997 respectively, under previous Article 25 of the Convention by Mr James
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6196f360e05c1989b41ce6df
17 novembre 2021
17 novembre 2021
L'association Jalles Solidarité invoque la prescription des demandes portant sur les contrats antérieurs au 30 septembre 2010.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02406
23 novembre 2011
23 novembre 2011
arrêt Moyens produits par Me Spinosi, avocat aux Conseils pour la société Libella PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Mme Jane
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61634cf71c666ce2d9a48d53
27 juin 2011
27 juin 2011
susceptibles d'occasionner une plaie au niveau de la jambe droite'...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9f
20 janvier 2009
20 janvier 2009
LA JAMETRIE " La Jametrie "-49123 CHAMPTOCE S / LOIRE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2306363_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Par suite, la SCI Jade ne peut prétendre sur ce point à une réduction supplémentaire des impositions restant en litige.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301605_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
La procédure a été communiquée à la commune de Martignas-sur-Jalle qui n’a pas présenté d’observations.
Source officielleChambre Civile
69d960decdc6046d47cfdc27
7 avril 2026
7 avril 2026
premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026 DEMANDERESSE Mme [Z] [T] née le 31 Octobre 1960 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Barbara JAMES
Source officiellePage 49 sur 593