de Madame [L] [D] de sorte que les devis sont erronés car basés sur une longueur nettement supérieure à la longueur réelle.

totale de 32 kilomètres, il ressort des pièces du dossier que ce projet réutilise en les réaménagement, sur une longueur de 25 kilomètres, deux voies existantes de la ligne B du RER et ne comporte la

Par un arrêté du 11 octobre 2021, dont la SCI La Bretêche demande l'annulation, le maire de la commune de Longueau a refusé de lui délivrer le permis sollicité.

Avenant 2 révision accord relatif au travail de nuit et au travail du samedi des salariés en régime 3X8 sur la coupe à longueur 2

Marie D..., usufruitière, il en est seul propriétaire, ainsi que de la parcelle [...] ; qu'en conséquence, c'est à juste titre que le premier juge a jugé que l'existence de ce second passage, d'une longueur

. ; concernant la distance, l'expert indique que le tronçon B-E-F serait d'une longueur de 270 mètres pour arriver à la propriété de la SCI Libère Terre auxquels il faut rajouter 190 mètres de passage

Ils font partie du domaine privé de la commune » ; que la longueur totale du tracé nord n'est donc pas de 270 mètres comme indiqué par l'expert mais de 1.145 mètres en ajoutant le tronçon A-B d'une longueur

Y... un bateau de pêche immatriculé pour une longueur de 10,51 mètres, qui a subi diverses avaries ayant justifié des expertises puis son immobilisation ; qu'ayant découvert à cette occasion qu'en 1993

effectuer des travaux d'aménagement de ce parking consistant, à son choix, en l'une ou l'autre des deux modalités suivantes, préconisées par l'expert judiciaire: - soit mettre en place sur toute la longueur

été convoquée pour l'audience du 20 novembre 2013, par lettre recommandée dont l'avis de réception a été retourné au greffe social de la cour d'appel le 6 mai 2011, ce dont il résulte eu égard à la longueur

Par une décision du 22 mai 2019, elle a été autorisée à installer une contre-terrasse ouverte avec plancher protégée par des écrans d'une dimension de 9,20 mètres de longueur et de 3,25 mètres de largeur

Par un jugement avant-dire-droit du 14 novembre 2024, le tribunal a constaté que l'arrêté attaqué méconnaît les dispositions de l'article UB11 relatives à la longueur des façades.

UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TRAVAIL DU SAMEDI DES SALARIES EN REGIME 3X8 SUR LA COUPE DE LONGUEUR N° 2 (CL2)

François XF..., demeurant à Longuenesse (Pas-de-Calais) ; M.

Cette obligation de faire résulte de l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 26 novembre 2015, condamnant la SCI MPC réduire de 5,50 m la longueur du nouveau bâtiment.

supportant une terrasse, d'une longueur de 7,24 mètres, et le sas d'entrée, d'une largeur de 2,38 mètres.

de 31 m environ de la longueur totale de la mitoyenneté de 50,68 m ; que ce remblaiement a permis d'aplanir le terrain du fonds [E] et de niveler sa déclivité.

S’il n’est pas contesté que le projet prévoit un mur de soutènement d’une hauteur de 1 m, cette hauteur est cependant conforme à l’article UB 11.2, lequel ne règlemente pas au demeurant la longueur des

, bateau ou autre engin flottant d'une longueur hors tout supérieure à 100 mètres : 20 000 euros ".

A cette fin il a été stipulé (page 15 de l'acte) que le passage s'exercera sur une bande de 3, 50 m de largeur sur toute la longueur " Nord " desdites parcelles pour aboutir à la rue Schweitzer, telles