Jean I..., 2 / de Mme Marie-José J..., épouse I..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. Damien C..., 4 / de Mme Valérie X..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 5 / de M.

l’organisation judiciaire, lors des débats et du délibéré, de : Cécile LASFARGUES, Vice présidente, président , Hamid HARYOULY, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Marie-José

Marie-José, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 10 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Michel ALLAIN

cour d'appel de Riom (1re Chambre civile), au profit : 1 / de l'EURL MJP, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Paul, 63000 Clermont-Ferrand, 2 / de Mme Marie-José

Jean Y..., domicilié cabinet Y... ..., 2 / de Mme Marie-José Z..., demeurant ..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Le Plein Soleil, dont le siège était

2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller qui en ont délibéré.

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

(Val-de-Marne), ...

Marc-Marie, Charles X..., 428/ Mlle Marie-Claire X..., 438/ M. Mathieu X..., 448/ M. Paul, Jean-François X..., 458/ M. Pierre X..., 468/ Mme Prosédie X..., veuve XF..., 478/ M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

BOU, Président chargé du rapport et Madame Françoise BAZET, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président

PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X...

1ère CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 13 FEVRIER 2008 No du répertoire général : 06/22042 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

Laurent Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Marie-José X..., épouse A..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Immobilière expansion, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / Mme Marie-José

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

Q..., 16 / de Mme Marie-José Y..., domiciliées toutes trois SNB CGC, ..., 17 / de Mme Monique N..., domiciliée FO banque, ..., 18 / de Mme Brigitte A..., 19 / de Mme Marie-Thérèse Z...,

BR/ MLK COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 93 DU DIX MARS DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 00369 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes BASSE-TERRE

la Cour : Jugement du 30 DECEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE SETE - N° RG F19/00079 APPELANT : Monsieur [L] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rolande, Marie, José X..., veuve Le Caer, demeurant