Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61609e54264c7ed035b03c81
6 février 2014
6 février 2014
2014 DT N° 2014/076 Rôle N° 13/01104 [B] [J] C/ [D] [Q] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Olivier FAUCHEUR SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle11e Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b863
7 avril 2015
7 avril 2015
AU FOND DU 07 AVRIL 2015 N° 2015/ 205 Rôle N° 13/16410 [D] [E] C/ SCI CAMHAIKA Grosse délivrée le : à : Me Marie VALLIER SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielle3ème chambre
SARL FONCIER EXPERTSc/SASU R&M PATRIMOINE
69ea591ccdc6046d474a9def
21 janvier 2026
21 janvier 2026
informera sur l'objet et le déroulement de la conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SARL FONCIER EXPERTS [Adresse 1] comparant par Me François PERRAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fbb
7 septembre 2021
7 septembre 2021
LEVEQUE, Conseiller, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties. GREFFIER : Madame F.
Source officielle1ere Chambre
651d02e9fe8d588318c1adc5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
N° RG 22/01038 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIU2 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre lyonel LEVEQUE
Source officielle1ère Chambre
62dce07d2aedbaeffb3c8477
21 juillet 2022
21 juillet 2022
LEVEQUE, conseiller L'affaire, plaidée à l'audience du 19 mai 2022 a été mise en délibéré au 30 juin 2022 et ledit jour a été prorogé au 21 juillet 2022.
Source officielle1ere Chambre
627218d3228a02057de67493
3 mai 2022
3 mai 2022
DBVM-V-B7E-KTIX C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marine FARDEAU Me Pierre Lyonel LEVEQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827d
2 mars 2006
2 mars 2006
poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Rue du Val d'Orléans-45140 INGRE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Fabienne LEVEQUE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01450_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
En outre, si la requérante se prévaut en appel d'un certificat médical établi le 3 mai 2024 par un médecin du service de radiothérapie de l'hôpital Haut Lévêque à Pessac, faisant état de ce qu'elle est
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162da79dda066944ee0e911
1 octobre 2012
1 octobre 2012
de la SCP LEVASSEUR-LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciennement avoués assistées de Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau
Source officielle14e chambre
6035ed1f76a69b5306add1e6
28 janvier 2016
28 janvier 2016
la cour : Ordonnance rendue le 07 Mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/02798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me François PERRAULT
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea685bbe450008b2cd9a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603625ec93b55c891f0667d2
10 décembre 2015
10 décembre 2015
LILLE REF : CPL/VC APPELANTE SA COMPAGNIE GERVAIS DANONE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR
Source officielle8e Chambre C
616263cb10de15342de14870
31 octobre 2013
31 octobre 2013
NEVEU, avocat au barreau de NICE, INTIMEE SA LYONNAISE DE BANQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Laurence LEVAIQUE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61634cf61c666ce2d9a48d4f
12 mai 2011
12 mai 2011
CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Me LESTRADE, avocat au barreau d'ANTIBES et de Me MEILLIER, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 24 Mars 2011 tenue par Pierre
Source officielle1re Chambre A
61635ded683f470e3416dc72
22 mars 2011
22 mars 2011
LIBERE C/ [R] [N] SARL DISSUASION INTERVENTION PROTECTION - DIP LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielle1re Chambre B
61636ee477a1403986670c29
14 avril 2011
14 avril 2011
L'ADMINISTRATION FISCALE représentée par le Directeur des Services Fiscaux du Var qui élit domicile en ses bureaux sis [Adresse 9], demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163ca2c76640886b9a72688
17 juin 2010
17 juin 2010
FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE CAISSE DE CREDIT MUTEL DE ROUBAIX LYON ayant son siège social : [Adresse 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163ca2c76640886b9a72689
17 juin 2010
17 juin 2010
Cour Assistée de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 5] dite CCM [Localité 5] ayant son siège social : [Adresse 4] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163ca2c76640886b9a7268a
17 juin 2010
17 juin 2010
Assistée de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE ROUBAIX LYON dite CCM DE ROUBAIX LYON ayant son siège social : [Adresse 4] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officiellePage 49 sur 240