Il invoque un défaut de conformité lié au matériau des planchers. M.

Il explique d'ailleurs que celles-ci sont en lien avec la faible rigidité de la construction, le fléchissement des planchers et la poussée de charpente.

haut du premier étage et une absence de mise en oeuvre de plaques d'écart au feu ou de plaques de coupe-feu dans la traversée du plancher, le tribunal s'est fondé sur le rapport d'expertise privée établie

Wanner industrie, aux droits de laquelle se trouve la société Kaeffer Wanner, (la société), a complété, le 1er février 1998, une déclaration de maladies professionnelles indiquant qu'il était atteint de plaques

X..., salarié de la société Eternit (la société) depuis 1965, a déposé une déclaration de maladie professionnelle le 13 décembre 2000 pour des plaques pleurales en lien avec son activité professionnelle

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre spéciale des mineurs, en date du 17 février 2017, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs de vol aggravé, recel et usage de fausse plaque

Il décrit l'accident de la manière suivante : 'Je me suis glissé sous les plaques. J'avais bien vu qu'il y avait pas de plaque de protection en amiante et de plaque de métal.

Aujourd'hui certaines plaques sont plus dégradées encore, dû au passage des chariots. M.

pas établi que le prévenu ait participé personnellement au trafic mais que les témoignages recueillis montrent qu'il a permis, dans le but d'accroître sa clientèle, que son établissement constitue la plaque

lien de causalité entre l'injection de vaccins contre l'hépatite B, fournis par la société Pasteur vaccins, aux droits de laquelle vient la société Sanofi Pasteur MSD (la société), et la sclérose en plaques

X..., et les consorts Z... sont propriétaires de maisons jumelées faisant partie d'un lotissement et divisées par l'interposition entre les murs séparatifs des maisons d'une plaque de polystyrène dans

sur un chantier de la société Céline, a été victime d'une chute mortelle d'une hauteur de 4 mètres, en perdant l'équilibre alors qu'il se trouvait au bord d'une ouverture consécutive au retrait d'une plaque

X..., l'a condamnée à lui remettre sous astreinte la carte grise définitive du véhicule qu'elle lui a vendu, ainsi que les plaques d'immatriculation correspondantes ; que le jugement a ordonné l'exécution

Z..., il en résulte que la faute commise par Mlle X... constitue la cause exclusive de l'accident ; qu'il ne peut être admis que la présence d'une "plaque" de gazole constitue pour elle un cas de force

Y..., entrepreneur en transports, a été victime le 20 avril 1994 d'un accident du travail ; qu'à la fin de sa journée de travail, il a chuté d'un camion semi-remorque chargé de plaques de plâtre, alors

lien de causalité entre l'injection de vaccins contre l'hépatite B, fournis par la société Pasteur vaccins, aux droits de laquelle vient la société Sanofi Pasteur MSD (la société), et la sclérose en plaques

travaux consistant en la fermeture d'une terrasse couverte au moyen de baies vitrées, créant un espace habitable d'environ 100 m2, outre le remaniement de la charpente et de la couverture et la pose de plaques

[K] [I] [N] des chefs de recel aggravé, abus de confiance, escroquerie et usage de fausse plaque d'immatriculation, a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile.

[Z], qui exerçait son activité professionnelle au contact de l'amiante, a souffert de plaques pleurales et d'une fibrose pulmonaire, pathologies dont le caractère professionnel a été reconnu.

Estimant que sa chute a été causée par une planche installée sur la chaussée, Mme C... a saisi la métropole Nice Côte d’Azur d’une demande préalable indemnitaire.