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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372179cd580146773f4136
27 mars 1991
27 mars 1991
Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Prêt-à-Porter Industrie, ..., 2°) l'ASSEDIC de Saint-Etienne et sa région, dont le siège est sis ..., 3°) l'AGS, dont le siège est sis ...
Source officielleciv1
613722bbcd58014677400bd2
18 juin 1996
18 juin 1996
Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1994 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Rive
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5929c3df04f589a570
11 avril 2023
11 avril 2023
292 128, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 4] Non constituée S.C.P.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210338_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2022, la SCCV Les O' de Rives, représentée par Me Raoul, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519842_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2025, la commune nouvelle de Rives-du-Fougerais, représentée par sa maire en exercice demande au juge des référés de désigner un
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519843_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2025, la commune NOUVELLE de Rives-du-Fougerais, représentée par sa maire en exercice demande au juge des référés de désigner un
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e0831120e9a89a34a6e4
11 avril 2012
11 avril 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/09678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Avril 2010 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2009009411 APPELANTE SA BANQUE POPULAIRE RIVES
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f8b
7 février 1990
7 février 1990
de Gier (Loire), ... ; 38°) Madame Huguette XZ..., demeurant à Rive de Gier (Loire), ... ; 39°) Madame Christiane XA..., demeurant à Rive de Gier (Loire), rue Vaille Saint-Joseph ; 40°) Madame Claudine
Source officielleciv3
61372427cd58014677412fd9
11 mai 2004
11 mai 2004
du Lac, société anonyme ; Qu'il résulte du dossier qu'il s'agit de l'association syndicale libre Les Rives du Lac (ASL) ; Qu'il y a lieu de réparer cette erreur matérielle ; PAR CES MOTIFS :
Source officielle9ème chambre 1ère section
696565cccdc6046d4711ba8e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
déclarations dont la véracité n'a pas à être contrôlée par le créancier.
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740df6e
11 juillet 2001
11 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gibert Jeune Rive Gauche, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
NOVACEL [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Thierry CLERC, avocat au barreau de Rouen DEFENDEUR à la rectification : Société BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS [Adresse 5] [Localité
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007768421
19 mai 1989
19 mai 1989
droite tandis que la demande a été formée pour le secteur situé sur la rive gauche et que l'absence de pharmacie sur cette rive laisse des besoins en médicaments non satisfaits pour la population de la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2506321_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
juge des référés, sur le fondement de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert en vue de constater l'état actuel de la propriété située 5 rue Georges Clemenceau à Rives
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00126
10 février 2009
10 février 2009
Moyen produit par la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat aux Conseils pour la société Banque populaire Rives de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2408312_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2024, la Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR), le Comité pour le Respect des Libertés et des Droits
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304761_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Me Gerbi, demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise au contradictoire du centre hospitalier de Rives
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100027
6 janvier 2010
6 janvier 2010
remboursement des encours de la société à hauteur de 304 898,03 euros et le 21 avril 1995, du remboursement d'un prêt à hauteur de 240 000 euros au profit de la BICS aujourd'hui dénommée Banque populaire Rives
Source officiellesoc
61372309cd580146774049d0
1 juillet 1998
1 juillet 1998
de Gier (SSFR), société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1998, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2605746_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
, évoquée au point 2, dont il l’a saisi.
Source officiellePage 49 sur 5138