MAI 2022 N° 2022/ 176 Rôle N° RG 19/07404 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHCE [F] [D] épouse [Z] C/ [M] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

SELARL [Y] [X] ET ASSOCIES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION SOCIETE ALBERTI SAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Firas RABHI Me Julie DE VALKENAERE Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne

de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Anne-constance COLL de la SELASU CABINET COLL, avocats au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

ESSONNE plaidant (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023/000331 du 26/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle d’[Localité 8]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne

LES COGNETS GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Mikael BIJAOUI, avocat au barreau

INTIMES Maître [V] [S] Mandataire Judiciaire, agissant es qualité de Mandataire Judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SAS LAGARDERE., demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Roselyne

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

Madame X... ayant retiré de ce compte, le 23 mai 1990, en vertu de sa procuration, une somme de 99.534,22 francs (correspondant à la totalité du solde créditeur), Madame Roselyne Y... et Madame Michèle

Albert Gérard, demeurant 3, rue du Sablas, 34170 Castelnau le Lez, 9 / de Mme Roselyne Hisch, épouse Toledano, demeurant 351, rue de l'Avenir, 21850 Saint-Apollinaire, II - Sur le pourvoi n° U 00

Du 13 octobre 2020 au 12 avril 2022, Monsieur Claude exerçait les fonctions de chargé de mission en charge des discours auprès de Madame Roselyne Bachelot, alors ministre de la culture , puis celles

report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 9 December 1992 by Ms Juliet Cicely, Ms Nicola Rosalind

Roosevelt, à Bouttencourt (80220), représentée par son représentant légal, la société Caron, dont le siège est rue Charles de Gaulle, à Gamaches (80220), représentée par son représentant légal, la société Roseland

Eric ASTEGIANO Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS GROUPE BONNET OPTIQUE [Adresse 1] Chez Me Roseline EYDOUX [

L..., portant sur les parcelles [...] et [...] ; - vente du 17 juillet 2006 consentie par Mme Roselyne L... a M.

No 477 RG 181/OR/11 Copies authentiques délivrées à : - Me OPUTU - Me MALGRAS, REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 11 août 2011 Madame Roselyne

Vu la requête sommaire, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 mars 1984 et le mémoire complémentaire, enregistré le 27 juillet 1984, présentés pour Mlle Roselyne X..., demeurant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE L'ACQUEREUR DEFINITIF DU YACHT ROSELYNE-III ETAIT LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ETABLISSEMENTS HANCHE