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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A. COMPAGNIE D'ASSURANCES ALTE Xc/S.A

6253c96ebd3db21cbdd884ba

Appel

13 mars 2006

13 mars 2006

chaussée et l'herbe du bas-côté, provenaient d'un chariot élévateur, ce dont il déduisait fort justement que de la laine peignée apparente avait été tachée par ce chariot élévateur à fourches, dont le tablier

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2011290_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Généralités / Les travaux à exécuter au titre du présent marché consistent principalement en la réfection du revêtement anticorrosion du tablier après décapage total de l'ancien système en place contenant

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104157_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Angela et Tapa sont souriantes " et que " sur le palier (), il y a () une très belle cuisine pour enfant, jeux avec lesquels Angela me montre facilement comme elle aime y jouer, en enfilant un petit tablier

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104566_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Les dispositions du pre´sent article ainsi que celles des deux articles suivants, fixent les conditions de de´livrance et de renouvellement du certificat de re´sidence aux ressortissants alge´riens e´tablis

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407376_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

A D, représenté par Me Taibi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un certificat de résidence, l'a obligé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300535

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

faisaient valoir en appel, pour remédier à une fuite sous la baignoire et en l'absence de trappe de visite, il avait fallu desceller des carreaux de faïence et scier la structure en bois maintenant le tablier

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113350

Admin. suprême

7 septembre 2012

7 septembre 2012

center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } 7 September 2012     FIRST SECTION Application no. 66393/10 Andrei TALI

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

66162be799851e0008f1e730

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Représentée par Me Xavier PREZ, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : 1) Maître Catherine MAIZIERE, avocat au barreau de LAON, [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sihem METIDJI-TALBI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-210650

Admin. suprême

25 mai 2021

25 mai 2021

  33401/02, ECHR 2009 and Talpis v. Italy , no. 41237/14, 2 March 2017)?   2.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

reçue avec froideur par sa collègue lui ayant dit que son accident était dû à son surpoids, que sa remplaçante faisait mieux l'affaire, qu'elle allait être licenciée et qu'elle devait ramener ses tabliers

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad32fcdc6046d47bff6ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

volets roulants : cela a été compensé par des vis à bois - Absence d'étanchéité à l'air du coffre de volet roulant - Le volet roulant de la loggia est rentré sans son caisson, absence de butée du tablier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210724

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

susceptibles de se déplacer occasionnellement dans une zone de travail où il peut y avoir émission de poussières, ont à leur disposition, en plus des matériels de protection habituels (chaussures, gants, tabliers

Source officielle
TJ

Référés

68e88b623ea43407b9fbb024

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

rez-de-chaussée de l’immeuble, dans l’appartement B02 appartenant aux époux [V] et situé au-dessus de l’emplacement situé au sous-sol, où il a constaté dans la salle de bain les éléments suivants : « Le tablier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

finition des habillages intérieurs, - à l'étage, concernant les deux fenêtres côté rue, un dormant inférieur extérieur trop court, un défaut sur les baguettes d'habillage extérieures, des lames du tablier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il s'avère qu'en réalité le chargement à heurté le tablier d'un mont au Luxembourg. Le transporteur CEBENAX a procédé à la livraison des trois caisses sur le Terminal 1602.

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdcc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ils font valoir qu’il a été procédé au remplacement du tablier du volet défectueux le 22 décembre 2020, soit après le dépôt de l’assignation, ce qui a solutionné le problème.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c11

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle établit qu'à cette occasion la procédure de pose des poutres de tablier des passages supérieurs lui a été présentée.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

659f94553328fa00087a2461

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

climatisation et le compresseur extérieur avaient été retirés, - des plinthes avaient été arrachées, ainsi que certains interrupteurs électriques, - l'un des volets roulants était hors d'usage, - la tablier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee294ac6088318da1185

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

constaté que sa base était recouverte de végétaux, de ronces et de branches, que la base du pilier de soutien du pont en son milieu était touchée par l'érosion, que la terre s'était effondrée sous le tablier

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a22603dcdc6046d4738ccc4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- devis AFS [Cadastre 1] du 8 février 2024, pour remise à neuf des tabliers de volets roulants griffés et percés en de nombreux endroits.

Source officielle

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talbiconsult

SIREN 851554360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

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talbiconsult

SIREN 851554360GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

VEGETALBIO LAB

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TALBICYCLETTE

SIREN 882695927GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

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DENTALBI

SIREN 890380686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

05/07/2026

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