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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif Amiens
DTA_2600706_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry soutient, sans être contredit en retour, que le maintien persistant de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210114
13 février 2020
13 février 2020
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 février 2020 Rejet non spécialement motivé M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
COMPAGNIE MMA IARD AUX DROITS DE WINTERTHUR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 OCTOBRE 2003 APPELANTS : Monsieur Pascal X... représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Thierry X... demande à la cour : à titre principal : - de juger son licenciement nul en application des dispositions des articles L. 1226-9 et suivants du code du travail au motif que, compte tenu notamment
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302958_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
D..., directrice des ressources humaines de la commune de Château-Thierry.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00356
1 avril 2014
1 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu les articles L. 511-7, alinéa 4, et L. 511-21, alinéa 7, du code de commerce
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208336_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : L’intervention de la SCI Cours Joseph Thierry est admise.
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855aa
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Cette offre préalable de crédit a été signée et acceptée par le gérant de la Société TB GRAPHICS, Monsieur Thierry X....
Source officielle2ème chambre
DTA_2300771_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béréhouc, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleJU2
DTA_2300574_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
La requête a été transmise au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry qui n'a produit aucune écriture en défense.
Source officielleCour d'Appel
érées la veillec/M X
6253cc16bd3db21cbdd8f157
8 février 2012
8 février 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 08 FEVRIER 2012 R.G. No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a685
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Thierry X... et Mme Aurore Y... à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300458
14 avril 2015
14 avril 2015
Thierry X... à Mme B... des parcelles 276 et 278, et estiment qu'en procédant de la sorte, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201772
21 novembre 2013
21 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions du désistement de son pourvoi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01924
14 novembre 2013
14 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 janvier 2012), que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
11 mai 2007
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre-Section B ARRET DU 11 MAI 2007 (no 129, 3 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Elles demandent à la Cour de rejeter la demande de la SAS THIERRY HAMELLE- PLAISANCE de voir écarter des débats les documents prétendument dérobées par Bertrand A... tenant le jugement de relaxe dont celui
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fab
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00052 AFFAIRE : Thierry X... C/ Héléna Y...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Thierry D, M. Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101460
11 décembre 2013
11 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 octobre 2013, la SCP Célice, Blancpain et Soltner,
Source officiellePage 49 sur 1319