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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61c
11 août 2022
11 août 2022
KIAREVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa ARSLAN ARIKAN de la SELARL VAA AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS Le ONZE AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président
Source officielleProcédures collectives
69dd264dcdc6046d471ae0df
20 janvier 2025
20 janvier 2025
1] Ci-après dénommé « le débiteur » et qu'une période d'observation vient à expiration le 22 Janvier 2025, Attendu qu'à l'audience de ce jour, ont comparu : Me [H] [D], mandataire judiciaire, Me Vanessa
Source officielleChambre 2
69bd1791cdc6046d474f1756
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GAILLET Patrick, Président, Mme RIGAUD Vanessa, M. OURADOU Thomas, Assesseurs. Prononcée le 8 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69d6ab8acdc6046d478f9139
8 avril 2026
8 avril 2026
vice-Présidente Alice PEREGO, vice-Présidente Céline GARNIER, vice-Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa
Source officielleJEX MAD
662fe5c4b89538338ecde737
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER : Madame Vanessa PAVLOVSKI DÉBATS : à l’audience du 14 Décembre 2023 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe réputé contradictoire susceptible d’
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fec0d3e3fe99d16ccf
24 avril 2024
24 avril 2024
Seyed mostafa MARASHI SHOUSHTARI - #D1870 représenté par Me Christophe BOUCHEZ - #C1468 représenté par Me Christophe BOUCHEZ - #C1468 représentée par Me Matthieu CHUDET - #C1775 représentée par Maître Vanessa
Source officiellePCP JCP référé
686eb47272b5e5e648cb0fe9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L’ASSIGNATION EN RÉFÉRÉ du jeudi 3 juillet 2025 (article 468 alinéa 2 du Code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [W], [S], [U] [Y], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Vanessa
Source officielleChambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c69
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000017 APPELANTE ET Association UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D 'EURE ET LOIR (UDAF 28) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Vanessa
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a82983228119c903226a16
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MMB TERRA CREATIONS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Vanessa BOUCHARA de la SELARL CABINET BOUCHARA - Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0594 Décision du 17 janvier 2024
Source officielleSaisies immobilières
6a0f54efcdc6046d477be094
21 mai 2026
21 mai 2026
COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 2] représenté par son syndic la SAS CANOPEE GESTION SAS inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 842828667 [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Vanessa
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008022739
21 mars 2001
21 mars 2001
Abdelghani Y..., demeurant chez Mlle Vanessa X..., ... ; M.
Source officielle5e chambre
DTA_2208549_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Gros, premier conseiller, Mme Vanessa Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2024. Le président-rapporteur, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b1b
9 novembre 2020
9 novembre 2020
: No RG 17/00501 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3XF6 NOUS, Estelle MOREAU, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b27
9 novembre 2020
9 novembre 2020
No RG 17/00506 - No Portalis 35L7-V-B7B-B3XR2 NOUS, Estelle MOREAU, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c31
15 décembre 2020
15 décembre 2020
00163 - No Portalis 35L7-V-B7C-B5GMB NOUS, Patricia GRANDJEAN, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d8e
18 décembre 2020
18 décembre 2020
20/00214 - No Portalis 35L7-V-B7E-CB6GX NOUS, Agnès TAPIN, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Vanessa
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dbe
15 mai 2002
15 mai 2002
Vanessa, - X...
Source officielleciv2
613724d7cd58014677418c96
15 mars 2007
15 mars 2007
Jacques Z..., Mme Annick Z..., Mme Vanessa A..., Mme Françoise A..., Mme B..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 janvier 2006) que Sébastien X... est
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163c2c61a5f0a71dc3c91fb
14 mai 2010
14 mai 2010
5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/06084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Février 2009 -Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2008F00019 APPELANTS -SARL VANALA
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e3
12 mars 2012
12 mars 2012
né le 17 Janvier 1981 à Lyon 3ème (69) ... 01600 TREVOUX non représenté Mme Vanessa Y...
Source officiellePage 49 sur 224