S 7 - COMMUNICATION S7.1 Relations avec la clientèle, les fournisseurs, les membres de l'équipe S 8 - ARTS APPLIQUÉS S8.1 Culture artistique : - S8-1-1 Les principaux repères de l'histoire du chapeau en relation avec celle du costume. - S8-1-2 L'influence

Article Annexe Ia

—

Disposition ou faculté permettant à une personne d'accomplir les activités et les tâches physiques, manuelles, intellectuelles, méthodologiques, artistiques, d'adaptation, d'initiatives... composantes d'une fonction.

LEGIARTI000050482562

—

Les programmes diffusés rendent compte des différentes formes d'expression culturelle et artistique (musique, littérature, cinéma, arts plastiques, etc.). Ils favorisent la diffusion à l'étranger de ces cultures.

LEGIARTI000023732833

—

Dans la première moitié du XXe siècle, le marc de Bourgogne est associé à plusieurs œuvres artistiques de grand renom.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

Le terme " redevances " employé dans le présent article désigne les rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

35° Organisation à but non lucratif : une entité qui remplit les conditions cumulatives suivantes : a) Elle est constituée et exploitée dans son Etat ou territoire de résidence : -exclusivement à des fins religieuses, caritatives, scientifiques, artistiques

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

à l'article L. 454-16 du même code ; 7° Les dépenses engagées dans le cadre de manifestations de caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique

Article Annexe (suite)

—

suivants visant à confier aux organisations d'employeurs et de salariés représentatives de l'ensemble des professions de la production cinématographique, de l'audiovisuel ou du spectacle, la négociation des règles spécifiques d'indemnisation des artistes

Article 125

—

professions non salariées (artisans) correspondant à 0,29 % du montant annuel du plafond de la sécurité sociale, dont micro-entrepreneurs France compétences 94 534 025 PEFPC : Participation au financement de la formation des professions non salariées (artistes

Article 31

—

Section 4 : Inscription au registre national des agents artistiques , Sct. Section 5 : Le demandeur d'emploi , Sct. Sous-section 1 : Inscription du demandeur d'emploi et recherche d'emploi , Sct.

Article 2

—

Section 4 : Mesure de soutien exceptionnel en faveur des agents artistiques, des agents de communication et des attachés de presse intervenant dans le secteur du cinéma, Art. 911-126, Art. 911-127, Art. 911-128, Art. 911-129, Art. 911-130, Art.

Page 49 · 971 résultats

← Précédent