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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 007 résultats pour « conflit positif »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe, art. 25

—

En cas de conflit entre le contrôleur et le conseil d'administration de la caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale, le commissaire du Gouvernement ou, dans le cas d'une caisse instituée dans une entreprise exclue de la nationalisation, l'ingénieur

Article Annexe I (suite)

—

Outils de communication - Contexte professionnel Attitudes professionnelles adaptées (hiérarchie, esprit d'équipe, motivation, capacité à fédérer, écoute, courtoisie, sens de l'observation, ponctualité, capacité d'adaptation, capacité à gérer les conflits

Article Annexe III

—

En cas de risque de conflit d'intérêt potentiel identifié pour un candidat, le comité de pilotage peut demander à chaque organisme ayant recours à ce candidat les mesures qu'il met en œuvre pour limiter ce risque et, le cas échéant, refuser ce candidat

LEGIARTI000045153732

—

Article 20 Obligations en matière de défense L'exploitation du DMM intéressant la défense nationale, le titulaire devra porter à la connaissance des représentants de l'Etat toutes les informations dont il viendrait à disposer en ce qui concerne les conflits

Article Annexe Ib

—

Les difficultés rencontrées et les points positifs sont restitués de manière synthétique et précise. C 5.26 Prendre en note et restituer les éléments exposés lors d'une réunion de travail.

Article Annexe Ib

—

Le contexte de réalisation est défini (cahier des charges et matériel utilisé), les processus d'élaboration sont commentés, Les difficultés rencontrées et les points positifs sont restitués de manière synthétique et précise.

Article Annexe Ib (suite)

—

Slogan Phrase, souvent assez courte, qui a comme but d'être retenue facilement par celui qui l'entend et parfois d'associer un produit (objet du slogan) à des images positives qui inciteront le consommateur à acheter le produit.

Article Annexe Ia

—

Pour le froid industriel Installations frigorifiques mono-étagées à détente directe : - positif 150 kW puissance frigorifique maximum (chambre froide, meuble frigorifique, refroidisseur de liquide...) ; - négatif 150 kW puissance frigorifique maximum

Article Annexe I

—

Formulation d'indicateurs pertinents et observables Situation professionnelle Repérer les facteurs de contentement et les causes de non-satisfaction Liste des points positifs et des dysfonctionnements potentiels Proposer des solutions correctives

LEGIARTI000047321646

—

Règlement des litiges locatifs En cas de conflit, les parties peuvent tenter de trouver une solution amiable. En cas d'échec de résolution amiable du litige, le tribunal compétent peut être saisi pour le trancher. 5.1.

Article Annexe Ib

—

courriel, un compte rendu... 2.3 Communication orale Situations de communication orale : - situation d'accueil, communication téléphonique, transmission orale d'informations aux clients, à sa hiérarchie, Repérer les causes d'un désaccord, d'un conflit

Article Annexe I (suite)

—

REPRESENTATION ET L'ACTION COLLECTIVE DES SALARIES - La négociation collective - Le droit d'expression des salariés - Les syndicats - Les organismes représentatifs du personnel : délégués du personnel, délégués syndicaux, comité d'entreprise - Les conflits

Article Annexe

—

Elle se traduit par des relations entre producteurs et distributeurs qui vont du conflit à la coopération. Dans ce cadre, l'informatique facilite la gestion des flux ainsi que les relations et les échanges entre les partenaires.

LEGIARTI000039331435

—

Anticipation et gestion des conflits, . Conduite de projet, . Coordination des projets, . Gestion des risques. - Participer à l'encadrement et à l'évaluation des étudiants : .

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

au même A, les modalités prévues pour assurer la liquidité de l'investissement au terme de la durée de blocage, les risques générés par l'investissement, la politique de diversification des risques, les règles d'organisation et de prévention des conflits

Article Annexe I

—

Les locaux sont équipés de dispositifs permettant l'évacuation des fumées et gaz de combustion, à l'exception des locaux de stockage maintenus à température dirigée (froid positif ou négatif). 2.5.

Article Annexe V

—

L'épreuve vise à évaluer les capacités du candidat à : - analyser des documents juridiques et qualifier une situation juridique contextualisée ; - déterminer les éléments de droit positif qui s'appliquent à cette situation et les mobiliser dans le cadre

Article Annexe I

—

"Chloromètre à dépression" : dispositif de soutirage du chlore en dépression à sécurité positive. Le soutirage de chlore est réalisé en phase gazeuse par effet venturi induit par l'alimentation en eau.

Article Annexe 5

—

Sanctions : Dépistage positif : - retrait de 6 points sur le permis de conduire ; - amende pouvant aller jusqu'à 4 500 euros ; - immobilisation du véhicule ; - suspension (jusqu'à 3 ans) voire annulation du permis ; - peine de prison (jusqu'à 2

LEGIARTI000046935294

—

Lorsque cela est possible et nécessaire, il doit également fournir un ADN contrôle positif anonymisé accompagné de la description précise de la mutation familiale mentionnant la séquence de référence.

Page 49 · 1 007 résultats

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