des déchets et des capacités de déchets qu'ils peuvent accepter, y compris les éventuelles dispositions particulières concernant les huiles usagées, les déchets dangereux, les déchets contenant des quantités non négligeables de matières premières critiques

Article 2

—

Une présentation de l'organisme, notamment son historique, la liste des membres du conseil d'administration et les rapports d'activité des deux précédents exercices ; 2. Les statuts de l'organisme gestionnaire ; 3.

Article Annexe 3

—

MONTANT À TAUX PLEIN DE L'INDEMNITÉ COMPENSATOIRE DE CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES Le montant suivant s'applique dans la limite du nombre de droits historiques à taux plein de l'exploitation : INDEMNITÉ selon les espèces animales NIVEAU

Article 10

—

Le changement de la valeur des indicateurs d'intensité d'usage et les justificatifs associés sont historiés sur la plateforme de recueil et de suivi.

Article Annexe IV

—

Historique du micro-organisme et de ses utilisations. Présence naturelle et répartition géographique. 3.1. Rôle. 4.1. Méthodes permettant l'analyse du micro-organisme tel qu'il est produit. 5.1. Informations de base. 5.3.

Article 30

—

disposition à cause de mort ; décision rejetant une telle demande ; désistement d'action ou d'instance ; - convention d'indivision immobilière ; - acte constitutif de bien de famille insaisissable ; - décision de classement ou de déclassement de monument historique

Article 3

—

de la direction : indicateur permettant de savoir que le dossier a été envoyé à la direction pour renvoi d'attribution (RA) ; -nom ou raison sociale, adresse, références bancaires des entreprises étrangères créditrices de remboursements de TVA, historique

Article L134-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 36

Code de l'énergie

demande conjointe des ministres chargés de l'énergie et de l'économie ou à la demande du président de la Commission de régulation de l'énergie, sanctionner les manquements qu'il constate de la part de l'exploitant des centrales électronucléaires historiques

Article 3

—

professionnelle de maîtrise de la qualité (NPMQ), à la norme professionnelle relative à la mission de présentation de comptes (NP 2300), à la norme professionnelle relative aux missions d'assurance sur des informations autres que des comptes complets historiques-attestations

Article D423-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 18 > 01

Code de l'environnement

espèce concernée ; f) Numéro du titre de validation du permis de chasser ; g) Numéro d'identifiant du guichet unique ; h) Date de suivi de la formation spéciale à la chasse à l'arc ou de délivrance du certificat d'expérience, le cas échéant ; i) Historique

Article D307

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 48

Code des postes et des communications électroniques

d'interconnexion et d'accès de ces opérateurs y compris toute condition modifiant l'accès aux services et aux applications ou l'utilisation de ces services et de ces applications en particulier en ce qui concerne la migration à partir de l'infrastructure historique

Article D361-44-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 52

Code rural (nouveau)

constatés, qu'il est éligible à une indemnisation au titre de la solidarité nationale, adresse à son interlocuteur agréé une demande d'indemnisation accompagnée des pièces justificatives nécessaires, dont les justificatifs de récolte et de rendement historique

Article 32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 76

Code général des impôts

Les dispositions du 1 ne sont pas applicables lorsque le contribuable ou l'un des membres du foyer fiscal est propriétaire d'un ou plusieurs biens appartenant aux catégories suivantes : a) Monuments historiques et assimilés ou immeubles en nue-propriété

Article L134-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 08

Code de l'énergie

LEGIARTI000033643954

—

mètres Articles 17 et suivants Exemption pour l'application d'une ou plusieurs règles de sécurité pour les navires professionnels Article 55 Décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 fixant les modalités d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Article Annexe

—

Histoire et pouvoirs de l'écrit, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François) (dir.), Histoire culturelle de la France, t. 4, Le temps des masses, Paris, Le Seuil, 1996 ( L'Univers historique

Article Annexe VII

—

Appréhender un message 1.3 Situer le message dans ses contextes (historique, linguistique, référentiel, idéologique, ...). 1.5 Distinguer les idées et les mots clés du message. D. Réaliser un message 2.

Article Annexe

—

confronter des informations en fonction d’une thématique géographique appliquée à un territoire -Lire et analyser des documents géographiques : différents types de cartes et d’autres documents -Confronter des documents de type différent - Porter un regard critique

Article Annexe 1

—

dans une perspective de construction, d’appropriation et de partage des connaissances ; -développer l’autonomie intellectuelle des étudiants ; -permettre aux étudiants de mener des recherches personnelles et collectives en exerçant leur esprit critique

Article Annexe 211-1.A.2

—

Les situations critiques y seront explicitement décrites.

Page 49 · 1 267 résultats

← Précédent Suivant →